Conseil municipal du 2020-02-04
19
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
ZA DE MARTRES — TOLOSANE : CESSATION D'UNE PARCELLE A LA SCI DES REMPARTS
ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A L'ACHAT D'UN BROYEUR MULTI VÉGÉTAUX
AUTORISATION LANCEMENT DE LA CONSULTATION RELATIVE A L'ACHAT D'UN LOGICIEL INFORMATIQUE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AU TRANSPORT A LA DEMANDE
ANNULE ET REMPLACE — ACQUISITION DE FONCIER EN VUE DE LA RÉALISATION DE TERRAINS D'ENTRAÎNEMENT - COMMUNE DE RIEUMES
ACQUISITION DE FONCIER MAISON DES PYRÉNÉES - COMMUNE DE LE FOUSSERET
AVENANT AU BAIL DE LOCATION HANGAR DE STOCKAGE A BORRET (POUCHARRAMET) - SAS COULET
AUTORISATION LANCEMENT DE LA CONSULTATION RELATIVE A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE AYANT POUR OBJET LE DÉPLOIEMENT DE LA REDEVANCE INCITATIVE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION DU TOUCH AVAL (PPRI)
ADOPTION DU BP 2020 — BUDGET ANNEXE OTI
AVANCE DE TRÉSORERIE POUR LE BUDGET ANNEXE OTICG - M14
PROJETS ACTION SOCIALE LIES AUX SENIORS
SUBVENTIONS SALON DES ARTS ET DU FEU
TENUE DU DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2020
CRÉATION DE POSTE — PROMOTION INTERNE
CRÉATION DE POSTES — DIRECTION ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE - SERVICE OM/VOIRIE
CRÉATION DE POSTE — DIRECTION COHÉSION SOCIALE - SERVICE PETITE ENFANCE
PRÉSENTATION DU RAPPORT 2019 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D 'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES
APPROBATION DES CONVENTIONS RELATIVES AU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT DE LA SCOLARITÉ (CLAS)
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