CM

4 février 2020

Aron 19 délibérations

19

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2020

Za de Martres — Tolosane : Cessation d'Une Parcelle A la SCI des Remparts

2020

Attribution du Marche Relatif A lAchat d'Un Broyeur Multi Végétaux

2020

Autorisation Lancement de la Consultation Relative A lAchat d'Un Logiciel Informatique de Gestion des Ressources Humaines

2020

Attribution du Marche Relatif au Transport A la Demande

2020

Annule et Remplace — Acquisition de Foncier en Vue de la Réalisation de Terrains dEntraînement - Commune de Rieumes

2020

Acquisition de Foncier Maison des Pyrénées - Commune de le Fousseret

2020

Avenant au Bail de Location Hangar de Stockage A Borret (poucharramet) - SAS Coulet

2020

Autorisation Lancement de la Consultation Relative A lAssistance A Maitrise dOuvrage Ayant pour Objet le Déploiement de la Redevance Incitative sur le Territoire de la Communauté de Communes

2020

Avis sur le Projet de Plan de Prévention des Risques dInondation du Touch Aval (ppri)

Finances & Budget 5 délibérations
2020

Adoption du Bp 2020 — Budget Annexe Oti

2020

Avance de Trésorerie pour le Budget Annexe Oticg - M14

2020

Projets Action Sociale Lies aux Seniors

2020

Subventions Salon des Arts et du Feu

2020

Tenue du Débat dOrientations Budgétaires 2020

Ressources humaines 3 délibérations
2020

Création de Poste — Promotion Interne

2020

Création de Postes — Direction Environnement - Cadre de Vie - Service Om/voirie

2020

Création de Poste — Direction Cohésion Sociale - Service Petite Enfance

Autres decisions 2 délibérations
2020

Présentation du Rapport 2019 sur la Situation en Matière D 'Égalité Femmes-Hommes

2020

Approbation des Conventions Relatives au Contrat Local dAccompagnement de la Scolarité (clas)

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