28 mai 2024

Délib_2024.44_Cession de limpasse située au lieu dit "Le Pelven"

Délib_2024.48_Validation de la convention d'un groupement de commandes pour les études et travaux du projet d'aménagement de la Pointe dArradon

Délib_2024.45_Acquisition de la parcelle ZK 260 située rue Saint-Martin

Délib_2024.46_Convention fixant les modalités dinstruction des autorisations d'urbanisme

Délib_2024.44_Cession de limpasse située au lieu dit "Le Pelven"

Délib_2024.43_Déclassement de voirie — Impasse située au lieu dit " Le Pelven"

Délib_2024.55_Charte de partenariat rattachée à la Convention Territoriale Globale

Délib_2024.54_Décision de principe relative à lavenant de prolongation de la Convention Territoriale Globale

Délib_2024.50_Convention avec Morbihan Energies pour linstallation, l'entretien et lexploitation des bornes de recharges pour véhicules électriques

Délib 2024.41 Règlement alcool — stupéfiants

Délib_2024.47_Validation de la Convention de groupement pour la coordination du dispositif CITEO, visant à lutter contre les déchets abandonnés

Délib_2024.47_Validation de la Convention de groupement pour la coordination du dispositif CITEO, visant à lutter contre les déchets abandonnés

Délib_2024.40_Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024

Délib 2024.53 Tarifs du stage cirque — ALSH - été 2024

Délib_2024.51_Tarifs du restaurant municipal pour l'année scolaire 2024-2025

Délib_2024.52_Tarifs de lALSH — périscolaire / extrascolaire / club pour l'année scolaire 2025-2025

Délib_2024.49_Validation de la convention de concession d'aménagements et de services publics pour le parkings de Kerat Bas et Kerat Haut

Délib_2024.42_Demande de subvention pour le projet de City stade à la Brèche