2 juillet 2024
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Délib_2024.64_Foncier Transfert d'une partie de la RD 127 dans le domaine public aggloméré communal
Délib_2024.64_Foncier — Cession de la parcelle AD 945 à Grand Pré
Délib_2024.65_Foncier Cession de la parcelle AD 945 à Grand Pré
Délib_2024.63_Finances Demande de subvention pour le projet de construction d'une maison des associations en matériaux biosourcés
Délib_2024.62_Finances — Versement d'une subvention à Morbihan Habitat pour la construction de 11 logements sociaux rue du Clayo
Délib_2024.66_Vie économique et touristique Convention de partenariat relative à la mise en place de la navette électrique gratuite durant la saison estivale 2024
Délib_2024.61_Finances Indemnité pour le gardiennage des églises communales
Délib_2024.60_Admission en non — valeur Budget annexe Mouillages
Délib_2024.59_Admission en non — valeur et créances éteintes Budget principal
Délib_2024.58_Administration générale Modification de la commission accessibilité
Délib_2024.57Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2024
Délib_2024.56_Ressources Humaines Participation employeur Protection Sociale Complémentaire Risque prévoyance
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