Conseil municipal du 2020-12-15

Assérac 15 décembre 2020 6 délibérations
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6

délibérations

2

Environnement

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Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Affaires générales : retrait de la commune de Piriac-sur-Mer de la police pluricommunale - avenant n° 2 à la convention - Affaires générales : Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement - Finances : Décisions modificatives n°3 - Affaires générales : Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets - Finances : attribution de compensation définitive 2020 - Sport : Mutualisation des équipements sportifs dédiés à la pratique du Football entre les communes de FÉREL, CAMOEL, PÉN

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 2 délibérations
2020

Affaires générales : Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement

2020

Affaires générales : Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2020

Finances : Décisions modificatives n°3

2020

Finances : attribution de compensation définitive 2020

🛡️ Sécurité 1 délibération
2020

Affaires générales : retrait de la commune de Piriac-sur-Mer de la police pluricommunale - avenant n° 2 à la convention de mutualisation de la police municipale

⚽ Sport 1 délibération
2020

Sport : Mutualisation des équipements sportifs dédiés à la pratique du Football entre les communes de FÉREL, CAMOEL, PÉNESTIN et ASSÉRAC au titre de l’exercice 2019

WEB capatlantique:214400061_deliberations_liste:2020-12-15
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