15 décembre 2020
6
délibérations
2
Environnement
2
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Affaires générales : Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et l'assainissement
Affaires générales : Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Finances : Décisions modificatives n°3
Finances : attribution de compensation définitive 2020
Affaires générales : retrait de la commune de Piriac-sur-Mer de la police pluricommunale - avenant n° 2 à la convention de mutualisation de la police municipale
Sport : Mutualisation des équipements sportifs dédiés à la pratique du Football entre les communes de FÉREL, CAMOEL, PÉNESTIN et ASSÉRAC au titre de l'exercice 2019
📬 Suivre Assérac
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.