CM

19 janvier 2021

Assérac 7 délibérations

7

délibérations

2

Environnement

2

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Environnement 2 délibérations
2021

Affaires générales : Révision statutaire du Parc naturel régional de Brière

2021

Environnement : convention pour l'entretien du site de Pen Bé

Autres decisions 2 délibérations
2021

Affaires générales : avis sur la dérogation préfectorale au repos dominical des commerces

2021

Affaires générales : Modification des statuts du Sydela

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2021

Enfance — jeunesse : Organisation du temps scolaire

Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

C'ulture — c'ommunication : tarif des encarts publicitaires du bulletin municipal

Ressources humaines 1 délibération
2021

Ressources Humaines : avenant à la convention d'expérimentation de la médiation préalable obligatoire

📬 Suivre Assérac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.