Conseil municipal du 2021-01-19

Assérac 19 janvier 2021 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Environnement

2

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Enfance-jeunesse : Organisation du temps scolaire - Affaires générales : Révision statutaire du Parc naturel régional de Brière - Culture-communication : tarif des encarts publicitaires du bulletin municipal - Ressources Humaines : avenant à la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire - Affaires générales : avis sur la dérogation préfectorale au repos dominical des commerces - Affaires générales : Modification des statuts du Sydela - Environnement : convention pour l’entretien du site de Pen Bé

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

🌱 Environnement 2 délibérations
2021

Affaires générales : Révision statutaire du Parc naturel régional de Brière

2021

Environnement : convention pour l’entretien du site de Pen Bé

📄 Autres decisions 2 délibérations
2021

Affaires générales : avis sur la dérogation préfectorale au repos dominical des commerces

2021

Affaires générales : Modification des statuts du Sydela

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2021

Enfance — jeunesse : Organisation du temps scolaire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Culture — communication : tarif des encarts publicitaires du bulletin municipal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2021

Ressources Humaines : avenant à la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire

WEB capatlantique:214400061_deliberations_liste:2021-01-19
Ouvrir →

📬 Suivre Assérac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.