Conseil municipal du 2020-11-10
Assérac
10 novembre 2020
5 délibérations
5
délibérations
1
Sécurité
1
Social & Santé
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Ressources Humaines : assurance risques statutaires
- Finances : garantie pour le remboursement d’un prêt souscrit par le bailleur social ESH espace domicile
- Culture : Tarifs de location et convention de mise à disposition de la maison des arts
- Affaires générales : Règlement intérieur du conseil municipal
- Finances : convention de participation à l’acquisition de produits et matériels pour faire face à l’épidémie de COVID 19
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Sécurité
1 délibération
2020
Ressources Humaines : assurance risques statutaires
❤️
Social & Santé
1 délibération
2020
Finances : garantie pour le remboursement d’un prêt souscrit par le bailleur social ESH espace domicile
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Finances & Budget
1 délibération
2020
Culture : Tarifs de location et convention de mise à disposition de la maison des arts
📄
Autres decisions
1 délibération
2020
Affaires générales : Règlement intérieur du conseil municipal
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2020
Finances : convention de participation à l’acquisition de produits et matériels pour faire face à l’épidémie de COVID 19
WEB
capatlantique:214400061_deliberations_liste:2020-11-10
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