CM
10 novembre 2020
Assérac
5 délibérations
5
délibérations
1
Sécurité
1
Social & Santé
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Sécurité
1 délibération
2020
Ressources Humaines : assurance risques statutaires
Social & Santé
1 délibération
2020
Finances : garantie pour le remboursement d'un prêt souscrit par le bailleur social ESH espace domicile
Finances & Budget
1 délibération
2020
C'ulture : Tarifs de l'ocation et convention de mise à disposition de la maison des arts
Autres decisions
1 délibération
2020
Affaires générales : Règlement intérieur du conseil municipal
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2020
Finances : convention de participation à l'acquisition de produits et matériels pour faire face à l'épidémie de COVID 19
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