CM

11 mai 2021

Assérac 20 délibérations

20

délibérations

10

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 10 délibérations
2021

Passage au référentiel comptable et budgétaire M.57

2021

Convention de forfait communal — OGEC Sainte-Anne

2021

Avenant à la convention ADS

2021

Désignation des membres de la CLECT

2021

Décisions modificatives n°1

2021

Avis sur le PLUI

2021

Exonération partielle des droits de terasse

2021

Mise en place de la solution PayFip

2021

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical de lentreprise CEVA

2021

Convention avec FFSS44 pour la s'urveillance de la plage de Pont-Mahé

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2021

Parcelles AB 304,k AB 305 et AB 306 — classement au sein du domaine public

2021

Plan partenarial de gestion des demandes de logement sociaux

2021

Convention pour le passage de ligne électrique souterraine

2021

Actualisation des modalités dattribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Environnement 1 délibération
2021

Convention de partenariat pour la réalisation danalyses rapides des eaux de baignade - saison 2021

Vie associative 1 délibération
2021

Suventions aux associations

Sécurité 1 délibération
2021

Actualisation de la composition des commissions municipales

Ressources humaines 1 délibération
2021

Créations d'emplois

Sport 1 délibération
2021

Convention d'utilisation des c'entres aquatiques pour la n'atation scolaire et prise en charge des d'épenses de transport

Finances & Budget 1 délibération
2021

Actualisation de la taxe de séjour

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