11 mai 2021
20
délibérations
10
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Assérac — 9 €/moisDélibérations (20)
Passage au référentiel comptable et budgétaire M.57
C'onvention de forfait c'ommunal — OGEC S'ainte-Anne
Avenant à la convention ADS
Désignation des membres de la CLECT
Décisions modificatives n°1
Avis sur le PLUI
Exonération partielle des droits de terasse
Mise en place de la solution PayFip
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical de lentreprise CEVA
Convention avec FFSS44 pour la s'urveillance de la plage de Pont-Mahé
Plan partenarial de gestion des demandes de logement sociaux
Convention pour le passage de ligne électrique souterraine
Actualisation des modalités dattribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Convention de partenariat pour la réalisation danalyses rapides des eaux de baignade - saison 2021
Parcelles AB 304,k AB 305 et AB 306 — classement au sein du domaine public
Suventions aux associations
Actualisation de la composition des commissions municipales
Créations d'emplois
Convention d'utilisation d'es c'entres aquatiques pour la n'atation scolaire et prise en charge d'es d'épenses de transport
Actualisation de la taxe de séjour
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