1 mars 2022
16
délibérations
9
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Accord sur lindemnisation d'un sinitre
Projet éducatif territorial et Plan mercredi - convention d'engagement
Dénomination de voie communale
Détermination du nombre de postes d'adjoints
Inscription de la commune dAssérac sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte
Instauration du télétravail et adoption de la charte de télétravail
Extinction partielle de léclairage public sur la commune dAssérac
Indemnités de Fonctions de Monsieur le Maire
Indemnités de Fonctions des élus
Actualisation du plan de financement de la construction d'un bâtiment enfance-jeunesse - demande de subvention auprès de la CAF
Convention de partenariat pour le fonctionnement du lieu accueil enfant-parent
Avenant à la convention vigifoncier
Attribution de compensation provisoire 2022
D'ébat sur la protection sociale complémentaire
Créations d'emplois saisonniers
Actualisation des commissions municipales
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