Conseil municipal du 2022-03-01
16
délibérations
9
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Accord sur l'indemnisation d'un sinitre
Projet éducatif territorial et Plan mercredi - convention d'engagement
Dénomination de voie communale
Détermination du nombre de postes d'adjoints
Inscription de la commune d'Assérac sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte
Instauration du télétravail et adoption de la charte de télétravail
Extinction partielle de l'éclairage public sur la commune d'Assérac
Indemnités de Fonctions de Monsieur le Maire
Indemnités de Fonctions des élus
Actualisation du plan de financement de la construction d'un bâtiment enfance-jeunesse - demande de subvention auprès de la CAF
convention de partenariat pour le fonctionnement du lieu accueil enfant-parent
Avenant à la convention vigifoncier
Attribution de compensation provisoire 2022
Débat sur la protection sociale complémentaire
Créations d'emplois saisonniers
Actualisation des commissions municipales
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