Conseil municipal du 2022-03-01

Assérac 1 mars 2022 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Accord sur l'indemnisation d'un sinitre - Avenant à la convention vigifoncier - Actualisation du plan de financement de la construction d'un bâtiment enfance-jeunesse - demande de subvention auprès de - Projet éducatif territorial et Plan mercredi - convention d'engagement - convention de partenariat pour le fonctionnement du lieu accueil enfant-parent - Dénomination de voie communale - Détermination du nombre de postes d'adjoints - Inscription de la commune d'Assérac sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte - Instauration du télétravail et adoption de la charte de télétravail - Attribution de compensation provisoire 2022 - Extinction partielle de l'éclairage public sur la commune d'Assérac - Débat sur la protection sociale complémentaire - Créations d'emplois saisonniers - Indemnités de Fonctions de Monsieur le Maire - Indemnités de Fonctions des élus - Actualisation des commissions municipales

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2022

Accord sur l'indemnisation d'un sinitre

2022

Projet éducatif territorial et Plan mercredi - convention d'engagement

2022

Dénomination de voie communale

2022

Détermination du nombre de postes d'adjoints

2022

Inscription de la commune d'Assérac sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte

2022

Instauration du télétravail et adoption de la charte de télétravail

2022

Extinction partielle de l'éclairage public sur la commune d'Assérac

2022

Indemnités de Fonctions de Monsieur le Maire

2022

Indemnités de Fonctions des élus

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2022

Actualisation du plan de financement de la construction d'un bâtiment enfance-jeunesse - demande de subvention auprès de la CAF

2022

convention de partenariat pour le fonctionnement du lieu accueil enfant-parent

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Avenant à la convention vigifoncier

🤝 Vie associative 1 délibération
2022

Attribution de compensation provisoire 2022

❤️ Social & Santé 1 délibération
2022

Débat sur la protection sociale complémentaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2022

Créations d'emplois saisonniers

🛡️ Sécurité 1 délibération
2022

Actualisation des commissions municipales

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