29 mars 2022

Représentation au sein des commissions de Cap Atlantique

Convention FFSS44 pour la surveillance de la plage de Pont-Mahé

Vote des participations 2022 aux organismes extérieurs

Créances éteintes

Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes rendu sur la gestion de l'agglomération Cap Atlantique - exercie 2014 à 2019

Avenant 1 à la convention de prêt Iéna modulable

Vote du compte de gestion 2021

Vote des taux dimposition 2022

Repésentation au sein des organismes extérieurs

Affectation des résultats du compte administratif 2021

Tarifs restaurant scolaire

Vote du budget primitif 2022

Vote du compte administratif 2021

Tarifs municipaux 2022

Convention pour la création du service commun "subventions et financements de projets" entre la commune et Cap Atlantique

Tarifs salles de la Fontaine 2022

Actualisation des commissions municipales

Avenant 3 à la convention de mutualisation de la police municipal

Remboursement arhes de la salle de la Fontaine

Création d'emplois non permanents

Vote des participations 2022 à l'école publique Jacques Raux

Vote des participations 2022 à l'école privée sainte-Anne

Convention de partenariat pour la réalisation danalyses rapides des eaux de baignade - saison 2022

Vote des la subvention 2022 au CCAS

Bâtiment enfance — jeunesse - actualisation du plan de financement et demande de subvention dans le cadre du dispositif fonds école du conseil départemental