28 juin 2022
9
délibérations
4
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Décisions modificatives n°2
Remboursement de frais engagés dans le cadre de lANTS - certificat dimmatriculation
Publicités des actes de la collectivités
Représentation au sein des organismes extérieurs
Règlement intérieur accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire
Bâtiment enfance — jeunesse - actualisation du plan de financement et demande de subvention à la région pays de la loire
Rapport quinquennal des attributions de compensation
Avenant n°4 à la convention de mutualisation de la police municipale
Subventions aux associations
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