CM
27 septembre 2022
Assérac
9 délibérations
9
délibérations
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
5 délibérations
2022
Extinction partielle de léclairage public
2022
Décisions modificatives n°3
2022
Dénomination des voies
2022
Convention de mise à disposition des l'ocaux
2022
Convention territoriale globale
Ressources humaines
3 délibérations
2022
Créations d'emplois non permanents
2022
Créations et suppressions d'emplois permanents - mise à jour du tableau des effectifs
2022
Convention de mutualisation du système dinformation
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2022
Bâtiment enfance — jeunesse : actualisation du plan de financement et demande de suvention auprès de la CAF, la MSA et Cap Atlantique
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