Conseil municipal du 2025-12-17
12
délibérations
6
Ressources humaines
3
Autres decisions
1
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
RH — Mise à jour du document unique et plan d_actions 2026
RH — Rapport social unique 2024
RH — Convention financière de reprise de jours CET d_une éducatrice de jeunes enfants
RH — Convention financière de reprise de jours CET de la chargée de l_assainissement
RH — Mise à jour du tableau des effectifs au 1_1_2026
Schéma départemental d_accueil et d_habitat des gens du voyage 2026-2032 - Avis consultatif
Ouverture des commerces le dimanche et jours fériés - année 2026
Assainissement — Approbation du protocole de dissolution du SMA au 31_12_2025
Assainissement — Désignation des membres du Conseil d_Exploitation de la Régie et des représentants à la Conférence Intercommunale d_Entente
Domaine de Boulet — Tarif 2026 du loyer pour le camping et le camp Marabout
Assainissement — Avenant de transfert au contrat de concession avec SAUR (SMA Chasné-Mouazé)
Assainissement — Désignation de la Directrice de la régie d_assainissement
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