17 décembre 2025
12
délibérations
6
Ressources humaines
3
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
RH — Mise à jour du document unique et plan d'actions 2026
RH — Rapport social unique 2024
RH — Convention financière de reprise de jours CET d'une éducatrice de jeunes enfants
RH — Convention financière de reprise de jours CET de la chargée de l'assainissement
RH — Mise à jour du tableau des effectifs au 1 1 2026
Schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage 2026-2032 - Avis c'onsultatif
Ouverture des commerces le dimanche et jours fériés - année 2026
Assainissement — Approbation du protocole de dissolution du SMA au 31_12_2025
Assainissement — Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie et des représentants à la Conférence Intercommunale d'Entente
Domaine de Boulet — Tarif 2026 du loyer pour le camping et le camp Marabout
Assainissement — Avenant de transfert au contrat de concession avec SAUR (SMA Chasné-Mouazé)
Assainissement — Désignation de la Directrice de la régie d'assainissement
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