26 juin 2019

Projet urbain partenarial (PUP) avec plusieurs opérateurs - Impasse de Quilla

Approbation engagement Bourg-Centre

Dénomination du Rond — Point de l'Oustal

Fixation du nombre et de la répartition des sièges de conseillers communautaires de la Communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Proposition d'accord local

SDEHG — Modification de l'armoire de commande du stade Marcel Soulan et pose d'un projecteur supplémentaire pour la zone de convivialité

Subvention exceptionnelle au club sportif "Twirling Bâton"

Régularisation à l'association "Sportive du Collège Antonin Perbosc" Auterive

Modification des tableaux des effectifs

Modification des tableaux des effectifs

Modification du Règlement intérieur de l'Accueil Périscolaire

Recrutement d'agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Annulation des titres émis par la participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Auterive

Subvention exceptionnelle à l'association "Sauvegarde du Patrimoine Historique"

Accord cadre à bons de commande pour les travaux de pool routier proposition d'avenant de transfert