24 juin 2015

Realisation du Quai des Savoirs, Centre de Diffusion de la Culture Scientifique, au 39 Allees Jules Guesde - Demande de Subvention au Fonds Europeen de Developpement Regional - Actualisation de lAssi

Attribution de Subventions A Diverses Associations Intervenant dans le Champ du Logement

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant dans les Domaines de la Lutte Contre les Exclusions, de la Prevention et de lAccompagnement Social - Exercice 2015

Budget Annexe du Theatre et de lOrchestre du Capitole - Affectation au Budget Supplementaire 2015 du Resultat Constate au Compte Administratif 2014

Regie des Theatres de la Ville de Toulouse - Approbation du Compte de Gestion de lExercice 2014

Regie des Theatres de la Ville de Toulouse - Affectation des Resultats Constates de lExercice 2014

Compte de Gestion du Budget de la Ville de Toulouse Presente par Monsieur le Receveur des Finances de Toulouse Municipale - Exercice 2014 - Budget Principal - Budget Annexe du Theatre et de l'Orchestr

Commission de Recours Amiable — Decision du Conseil Municipal Apres Avis de la Commission du 28 Avril 2015 sur les Demandes dAnnulation ou de Reduction de Dette pour les Prestations Proposees par les

Attribution de Subvention A l'Association Pact 31

Fourriere Municipale — Exonerations

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant dans le Domaine de la Sante - Annee 2015

S'outien aux Actions Territoriales — Subvention A l'Association Toulibre

D'ecision Modificative N°1 — Budget S'upplementaire de la Ville de Toulouse pour 2015 - Budget Principal - Budgets Annexes du Theatre et de l'Orchestre du C'apitole et des Pompes Funebres

Attribution de Subventions aux Associations Conventionnees du Reseau des Equipements Socioculturels Toulousains et Renouvellement des Conventions

Prolongation de la Fete des Capitouls 2015 – Place de L'europe – Prise en Charge par les Industriels Forains du Coût Supplementaire de Gardiennage

Attribution de Subventions aux Structures Culturelles - Exercice 2015 - Subventions de Fonctionnement, d'Investissement et Exceptionnelles

Attribution de Subventions A Diverses Associations sur Aide A Projets

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Budget Supplementaire 2015

Clubs Sportifs — Aides Financieres Annuelles Annee Sportive 2014/2015. Subventions de Fonctionnement

SEISMES AU NEPAL — VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA FONDATION Les Architectes de lUrgence

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle A la Federation de la Haute-Garonne de lUnion Nationale des Combattants -

Projet de Diffusion du Livre pour Publics Empeches et Eloignes - Demande de Subvention Aupres du Centre National du Livre

Extension de la Video — Protection - Demande de Subvention au Fonds Europeen de Developpement Regional - Programme Urbain Integre - Axe 6 Mesure 1

Caisse de Credit Municipal de Toulouse — Compte Administratif et Compte Financier 2014

Complexe Chateau de lHers : Creation d'Un Terrain de Hockey sur Gazon en Synthetique - Demande de Subvention au Centre National pour le Developpement du Sport

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant dans le Domaine Seniors - Conventions de Partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale de Seilh et le Golf International de Seilh

Admission en Non — Valeur de Divers Produits Communaux de 2003 A 2014 - Budget Principal - Budget Annexe des Pompes Funebres - Budget Annexe du Crematorium

Compte Administratif de la Ville de Toulouse pour lExercice 2014 - Budget Principal - Budgets Annexes du Theatre et de lOrchestre du Capitole, des Pompes Funebres et du Crematorium - Rapport de Pres

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Compte Administratif 2014

SEM du Marche Interet National de Toulouse Metropole (mintm) - Garantie dEmprunt pour la Renegociation du Pret Souscrit Aupres de Hsbc pour un Montant Initial de 13 000 000 Euros

Budget Annexe des Pompes Funebres — Affectation au Budget Supplementaire 2015 du Resultat Constate au Compte Administratif 2014

Attribution de Subventions A Diverses Associations Intervenant dans le Domaine du Loisir Educatif, des Ludotheques et Manifestations Ludiques

Agir dans Mon Quartier — Versement de la Participation de la Ville de Toulouse au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) pour lExercice 2015

Recueil des Tarifs Proposes par la Ville de Toulouse - Actualisation des Tarifs

Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations -

REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE - DECISION MODIFICATIVE n°1

Regie des Theatres de la Ville de Toulouse - Approbation du Compte Administratif de lExercice 2014

Attribution de Subventions pour des Associations Intervenant Aupres de la Vie Etudiante

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale - Complement 2015

Centres Sociaux Associatifs — Subventions de la Ville de Toulouse 2015-Conventions

Programme 2015 d'Acquisitions dOeuvres dArt - Demande de Subvention A l'Etat et A la Region Midi-Pyrenees dans le Cadre du Fonds d'Acquisitions pour les Musees (f.r.a.m.)

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A lUnion Departementale de la Haute-Garonne de la Federation Nationale des Anciens Combattants dAlgerie Maroc et Tunisie - Fnaca

Attribution de Subventions A Plusieurs Associations Intervenant Aupres du Public en Situation de Handicap

Reussite Educative — Programmation 2015 - Financement des Projets Associatifs

Budget Principal — Affectation au Budget Supplementaire 2015 du Resultat Constate au Compte Administratif 2014

Operation Quartier des Sciences 39 — 41, Allees Jules Guesdes - Avenant A la Convention Financiere avec le Grand Toulouse

Subvention Versee A l'Association Toulousaine de Protection des Animaux pour la Gestion de la Fourriere - Convention du 12 N'ovembre 2012

Demande de Subventions A l'Agence Regionale de S'ante Midi-Pyrenees - Participation au Financement de Projets de N'utrition S'ante

Acquisition de Gilets Pare — Balles - Demande de Subvention Aupres du Fonds Interministeriel de Prevention de la Delinquance

Regie Agricole — Compte de Gestion 2014 du Receveur des Finances, Receveur Municipal de Toulouse

Projet de Diffusion du Livre pour Publics Empeches et Eloignes - Demande de Subvention Aupres du Centre National du Livre

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Dedommagement en Cas dImmobilisation Temporaire d'Une Parcelle pour Travaux dAmenagements

SEM du Marche Interet National de Toulouse Metropole (mint) - Garantie dEmprunt pour la Renegociation du Pret N° T04p41014pr Souscrit Aupres du Credit Agricole pour un Montant Initial de 2 300 000 Eu

Attribution de Subvention pour une Association Intervenant Aupres des Etudiants

Complexe Rangueil : Transformation d'Un Terrain de Football A 11 Naturel en Gazon Synthetique : Demande de Subvention au Centre National pour le Developpement du Sport

Festival Toulouse dEte 2015 — Interventions A la Maison dArret de Seysses et au Centre de Detention de Muret

Convention Specifique pour la Mise en Place d'Offres C'ouplees entre le Restaurant la N'oria et le Museum dHistoire N'aturelle de Toulouse

Convention de Mandat pour la Vente de Billets C'onclue avec la S'ociete Festik

Festival Toulouse dEte 2015 - Mecenats

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (psmv) du Secteur Sauvegarde de Toulouse

Pret d'Une Maquette de Satellite par Airbus Defence And Space SAS dans le Cadre de lExposition Toulouse en Vue(s)

159 Chemin Carrosse — Residence le Carre des Pionniers -Creche Adrienne Bolland - Provision sur Consommation de Fluides

Convention d'Objectifs et de Moyens avec Tisseo - Smtc : Mise A Disposition de Titres de Transports pour le Passeport pour l'Art

Restauration d'Œuvres dArt — Demande de Subvention A l'Etat

Avenant A la Convention de Depot dObjets de Prehistoire et de Paleontologie Appartenant au Museum de Toulouse

Convention de Partenariat avec l'Association Planete Sciences au Titre de l'Operation : Espace dans Ma Ville

APPROBATION DES REGLEMENTS INTERIEURS POUR LES CONDITIONS DUTILISATION DES SALLES DANS LES CENTRES CULTURELS, CENTRES DANIMATION ET MAISONS DE QUARTIER DE LA DIRECTION DE lANIMATION SOCIOCULTURELLE

Convention de Partenariat — Association la Menagerie

Quartier Soupetard — Cession d'Une Emprise Fonciere aux Coproprietaires de la Residence le Clos de lHers - Rue Mauries - Annule et Remplace la Deliberation du 25 Mai 2012

ZAC de Borderouge — Quartier Croix-Daurade – Impasse Pradet –rue Ernest Renan - Cession d'Une Emprise A Oppidea

Exploitation de lActivite Cinematographique du Centre Culturel Alban Minville - Convention de Delegation Etablie avec le Cinema Abc

Festival Toulouse dEte — Tarif Billetterie et Programmation 2015

Adhesion A l'Association Nationale des Villes et Pays dArt et dHistoire et des Villes A Secteurs Sauvegardes et Proteges

Festival Toulouse dEte 2015 — Interventions au Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse

Approbation de Trois Conventions Determinant les Conditions de Vente de Billets par France Billet SAS pour le Festival Toulouse dEte 2015 et la Saison 2015/2016 de la Salle Bleue de lEspace Croix-Ba

Realisation de la Carte Archeologique de la Metropole – Convention Tripartite Etat / Ville de Toulouse / Toulouse Metropole : Adoption de L'avenant 2015

Convention de Partenariat Autour du Livre 150 Ans du Museum dHistoire N'aturelle de Toulouse – Editions Privat

Valorisation du Patrimoine — Toulouse Saint-Etienne - Cession A Mme Caillavet d'Une Parcelle Situee Place Montoulieu

Mise A Jour des Dispositions du Reglement Interieur de la Bibliotheque Municipale : Approbation du Nouveau Reglement

ZAC Gabardie, Chemin de Montredon — Cession d'Une Emprise Fonciere A lAmenageur Oppidea

Convention de Partenariat entre l'Universite J'ean J'aures et le Musee des Augustins – Traduction de Textes pour le C'atalogue de la Prochaine Exposition du Musee

Quartier Bourbaki — Acquisition de la Creche, du Ram, de la Salle de Proximite, du Local Accueil des Jeunes

Convention Pluriannuelle dObjectifs entre le Centre de Developpement Choregraphique, l'Etat, la Ville de Toulouse et la Region Midi-Pyrenees

Convention de Partenariat C'ulturel entre la Ville de Toulouse et l'Inrap pour l'Exposition Temporaire dans l'Oeil du Viseur - la Photo Revele l'Archeo

Demande de Subvention A la DRAC pour le Fonctionnement du C'onservatoire A Rayonnement Regional

Convention de Partenariat avec l'Association C'ultures du C'oeur et D'ivers Equipements C'ulturels Municipaux - Avenant N°1 A la Convention Contrat de Ville 2015-2020 Programmation 2015 Financement de Pro

Avenant N°2 A la Convention entre la Ville de Toulouse et le Consortium Inmediats Porte par Science Animation

Deliberation Approuvant lAvenant A la Convention de Partenariat entre l'Universite Jean Jaures et la Ville de Toulouse

ZAC Toulouse Montaudran Aerospace — Cession dEmprises Foncieres A Oppidea

Convention Specifique pour la Co — Realisation du Festival Terres d'Ailleurs

Octroi du Label dExposition dInteret National pour lExposition les Savanturiers

Zone des Argoulets — Approbation de lAvenant N°2 A la Convention dOccupation du Domaine Public en Date des 29 Novembre 1989 et 16 Juillet 1990 entre Monsieur Cancel et la Ville de Toulouse

Tarifs D'entree Applicables A L'exposition Temporaire les Savanturiers au Museum Dhistoire Naturelle

Convention Specifique pour la Mise en Place d'Offres C'ouplees entre le Restaurant le Moaï et le Museum dHistoire N'aturelle de Toulouse

Convention de Partenariat entre la Ville de Toulouse et l'Office de Tourisme Relative A la Mutualisation de S'upports de C'ommunication pour les Musees et Monuments Municipaux

Quartier Lespinet — Cession de Terrains A la SA Hlm des Chalets

Contrat de Coedition avec les Presses Universitaires du Midi pour lEdition de lOuvrage : Toulouse Atlas 1515-2015

Emploi des Personnels Artistiques et Techniciens du Spectacle

Etude Prealable A la Restauration de la Basilique Saint-Sernin

Appel A Projets Passeport pour lArt — Parcours Culturels Gratuits 2015/2016 - Selection des Candidats

Convention de Vente de Billets C'onclue avec la S'ociete Fnac pour la Regie des Theatres

Convention de Partenariat pour l'Organisation du Festival des Intimites au Museum dHistoire N'aturelle et J'ardins du Museum de Toulouse

Gratuite des Musees et de Monuments Municipaux pour les Benevoles de lEdition 2015 du Triathlon de Toulouse Metropole

Approbation d'Une Convention Fixant les Modalites de Soutien de Toulouse Metropole A lOrchestre National du Capitole de Toulouse

Valorisation du Patrimoine — Toulouse Croix-Daurade - Cession A la Societe Scle Sfe d'Une Emprise Situee Impasse Rigal

Convention de Pret A Titre Gratuit d'Une Exposition la Barque de Poste et d'Une Maquette en Bois de la Barque de Poste de 1818 par le Musee et J'ardins du C'anal du Midi pour la Manifestation C'anal en

Urban — Hist - Convention entre la Ville de Toulouse et la Region Midi-Pyrenees pour la Valorisation du Travail dInventaire du Patrimoine Bati de la Ville de Toulouse 2015

Gpv Bellefontaine — Declassement et Cession d'Une Ancienne Portion de la Rue Paul Gauguin et de lEspace Vert de lIlot 3 de Reconstruction

Valorisation du Patrimoine — Toulouse Saint Cyprien - Cession A la Snc Charles d'Une Emprise Situee Allee Charles de Fitte

Avenant N°1 A la Convention de Depot D'œuvres Calligraphiques Dhenri Renoux Conclue entre la Ville de Toulouse et les Heritiers Renoux

Contrat de Ville 2015 — 2020 - Approbation du Contrat Cadre

Fourniture de Mobilier pour la Petite Enfance - Convention de Groupement de Commandes avec la Ville de Toulouse et le CCAS de Toulouse

Dispositif de Soutien pour lAcces au Logement Etudiant (passlog) - Renouvellement de la Convention entre la Ville de Toulouse et la Communaute dUniversites et dEtablissements (comue)

Approbation du Protocole de Mise en Oeuvre du Relogement pour la Copropriete Messager A Reynerie

Marche de Conseil Juridique, dAssistance et de Representation en Justice- Adoption d'Une Convention de Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole

Voeu du Groupe Toulouse Ensemble Demandant au Conseil Departemental de la Haute-Garonne de sImpliquer dans le Relogement du College Occitan

Habilitation de Depôt, par Monsieur le Maire, des Demandes dAutorisations Prevues par le Code de l'Urbanisme -

Acquisition, Mise en Œuvre, Formation et Maintenance D'une Solution de Gestion des Achats et Marches Publics - Adoption d'Une Convention de Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole et le CCAS D

Plan dAccessibilite de la Voirie et des Amenagements des Espaces Publics Toulouse 2015 (p.a.v.e)

Secteur Montaudran — Approbation du Programme dEquipements Publics sous Maitrise dOuvrage Ville de Toulouse dans la ZAC Metropolitaine Toulouse Montaudran Aerospace

Quartier de Ginestous — Projet de Terrain pour la Pratique du Polo

Quartier Ponts Jumeaux — Boulevard de lEmbouchure - Autorisation de Deposer des Demandes dAutorisations d'Urbanisme et Realiser les Etudes Preparatoires Donnee A la Societe Edifico

Politique de la Ville et Cohesion Sociale - Programmation 2015 - Financement des Projets Associatifs

Logements Passerelles — Fusion des Dispositifs Femmes Victimes de Violences Conjugales et Accidents de la Vie

Fourniture D'equipements de Protection Individuelle - Convention de Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole et des Communes Membres de Toulouse Metropole

Comite Consultatif pour lAdmission aux Logements Passerelles

Designations au Scrutin Majoritaire de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Partenariats Financiers et dEchanges pour la Manifestation du 14 Juillet 2015

Quartier de Ginestous — Projet de Golf de la Federation Française de Golf en Midi-Pyrenees

Adoption de la Charte des Enseignes de la Galerie Commerciale Situee 44 Rue du Lot

Programmation des Actions Egalite Femmes Hommes

Toulouse Chef — Lieu Provisoire de la Future Region Languedoc-Roussillon Midi-Pyrenees - Avis du Conseil Municipal

Conventions de Mise A Disposition de D'eux Chiens de Travail entre la Ville de Toulouse, Madame Marzin et Monsieur Bousquet

Participation au Programme Dear : Development Education And Awareness Raising Programme 2014/2020 - Projet Europeen Amitie Code : Sensibilisation aux Questions dEmigration, Developpement et Droits

Jumelage Toulouse — Kiev - Accueil de Jeunes en Sejours Vacances

Renouvellement de Mise A Disposition d'Un Agent du Service Departemental dIncendie et de Secours (sdis) de la Gironde Aupres de la Ville de Toulouse

Competences de la Metropole — Decision de Principe pour Leur Elargissement - Information du Conseil Municipal

Modification du Tableau des Emplois et Effectifs de la Ville de Toulouse

Aide au Secteur Associatif pour les Structures de Loisirs - Recueil des Dispositifs Applicables - Mise A Jour des Listes de Beneficiaires - Convention avec la Croix Rouge pour l' Accueil de Loisirs

Convention avec le C'entre de Formation des Metiers de la N'atation et du Sport de la Haute Garonne pour Prise en Charge de Formations des Personnels Maitres N'ageurs et Educateurs Sportifs Municipaux en

Programmation des Actions de Prevention et de Lutte Contre les Discriminations

Pole Handicap — Agenda dAccessibilite Programmee : Prorogation du Delai de Depot

Aide aux Familles Toulousaines pour l Acces A la Restauration Scolaire des Eleves des Etablissements Prives sous Contrat du Premier Degre

Economie Sociale et Solidaire — Programmation 2015 - Financement des Projets Associatifs

Politique de la Ville 2015 — Financement des Reseaux dEducation Prioritaire

Acceptation du Don d'Une Structure 3D Euro 2016 par la Societe par Actions Simplifiee Euro 2016. Signature d'Une Convention

Secteur Montaudran — Avis de la Commune de Toulouse sur le Dossier Loi sur l'Eau Toulouse Montaudran

Voeu du Groupe Toulouse Ensemble Demandant au Gouvernement dAgir en Faveur de la Ligne Ferroviaire A Grande Vitesse entre Bordeaux et Toulouse

Règlement des Prestations Periscolaires et de la Garderie dans les Écoles Publiques

Autorisant le Maire à signer la convention entre l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées et la Ville de Toulouse relative à laccès aux services de loisirs avec les cartes MUT

Approbation d'Un Avenant A la Convention D'objectifs et de Financement - Prestation de Service de la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne - Portail CAF Partenaires

Aide au Secteur Associatif pour les Structures Petite Enfance - Mise A Jour de la Liste des Beneficiaires

Voeu du Groupe des Elu — E-S Communistes Republicains et Citoyens Relatif A lOuverture des Piscines Pendant la Periode Estivale

Appui A des Associations pour des Projets A Dimension Internationale ou Europeenne