Conseil municipal du 2018-06-20

Attribution de subvention à l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Attribution d'une subvention à l'association "Hôpital Sourire" dans le cadre du tournoi 2018 des écoles publiques

Recueil des tarifs proposés par la Mairie de Toulouse - Actualisation des tarifs

Agir dans mon quartier (ADMQ) — Versement de la participation de la Mairie de Toulouse au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2018

Convention de partenariat avec l'association Arbres et Paysages d'Autan - Attribution d'une subvention

Demande d'admission en non — valeur des titres irrécouvrables sur le Budget Principal et reprise de provisions

Constitution de provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le domaine du loisir éducatif

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Toulouse Basket Club

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le champ de l'économie sociale et solidaire (2ème tranche)

Litiges et contentieux Mairie de Toulouse - Reprises de provisions et constitution de nouvelles provisions

Contractualisation avec l'Etat

Soutien aux actions en faveur de la laïcité

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social - Exercice 2018

Décision modificative — Budget Supplémentaire de la Ville de Toulouse pour 2018 - Budget principal

Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des seniors

Régie Agricole de la Mairie de Toulouse — Compte de gestion 2017

Reprises de provisions pour dépréciation d'éléments financiers - SEM du MINT

Subventions aux opérateurs associatifs des actions dans le cadre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Complément à la programmation 2018

Attribution de subvention à l'Association Habitat Jeunes Ô Toulouse

Subventions culturelles — Exercice 2018

Reprise de provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables - SARL C2RT

Soutien aux actions de prévention et de lutte contre les discriminations

Compte de gestion 2017

Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Commission de Recours Amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la Commission du 4 avril 2018 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les

Compte de gestion du Budget de l'Office du Tourisme - Exercice 2016

Insertion Emploi — Attribution de subventions aux associations - 2ème tranche 2018

Constitution de provision pour risques et charges - Dancing le Ramier

Personnes Sans Résidence Stable — Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle

Attribution de subventions aux associations conventionnées du réseau des équipements socioculturels toulousains - Conventions intermédiaires d'objectifs et de moyens pour la période du 1er juillet au

Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Plume d'Ange au titre de l'année 2018

Compte administratif de la Ville de Toulouse pour l'exercice 2017

Accord de partenariat 2017 — 2020 entre le Conseil Départemental de la Haute-Garonne et la Ville de Toulouse - Rapport annuel d'avancement et de suivi

Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la vie étudiante

Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la jeunesse

Rapport détaillant les actions entreprises par la Mairie de Toulouse à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Occitanie relatif à la gestion du stationnem

Institution d'une procédure d'enregistrement des meublés de tourisme et création d'un téléservice correspondant

Caisse de Crédit Municipal de Toulouse — Compte administratif et compte financier 2017

Régie Agricole de la Mairie de Toulouse — Présentation du compte administratif 2017

Affectation au budget supplémentaire 2018 du résultat constaté au compte administratif 2017

Organisation de la journée des ludothèques "ludo en jeu" édition 2018 - Subvention en faveur de l'association 1,2,3 soleil

Attribution de subvention au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ)

Modification du règlement des subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes et extension du périmètre d'application

Attribution de subventions à diverses associations pour aide à projet

Aide au fonctionnement des clubs sportifs

Soutien aux actions territoriales — Subventions aux associations Les Combustibles et Toulibre

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2018

Régie Agricole de la Mairie de Toulouse — Budget supplémentaire de la Ville de Toulouse pour 2018

Réussite Educative — Subventions aux opérateurs associatifs partenaires - Complément à la programmation 2018

Quartier Pech — David - Chemin des Côtes de Pech-David - Avenant numéro 2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public communal non constitutive de droits réels entre la Mairie de Toulouse

Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Association "Colla de Geganters de Vilanova i la Geltrú" (Catalogne) pour l'organisation et la création du spectacle le "Mariage de la fiancé

Adhésion au Consortium L@CCES — LSF-Pour-tous et approbation du contrat de partenariat entre le Consortium L@CCES-LSF-Pour-tous et la Bibliothèque de Toulouse

Quartier Ginestous — ZAC Garonne - Chemin de Ginestous, autorisation donnée à la société Pitch Promotion de procéder à des études de sol et à déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme

Quartier Alsace — Vente après soumission cachetée d'un immeuble à réhabiliter situé 24 rue Croix-Baragnon

Friche culturelle "L'Imprimerie" — Approbation de la convention de mise à disposition des locaux au profit de l'association "Mouvement Associatif Pour les Cultures Urbaines" (MAPCU)

Bibliothèque de Toulouse — Approbation de la convention de partenariat avec la Place de la Danse – Centre de Développement Chorégraphique National Toulouse/Occitanie dans le cadre du projet PAYS'ÂGE 2

Appel à projets passeport pour l'art — Parcours culturels gratuits 2018/2019 - Sélection des candidats

Approbation des statuts de l'association de préfiguration de l'Ecole Supérieure des Arts du Cirque de Toulouse - Occitanie et désignation de représentants

Bibliothèque de Toulouse — Approbation de la convention de prêt avec l'Université de Lorraine de l'expoMOBILE "De l'homo numéricus au citoyen numérique" du 7 juin au 7 septembre 2018

Conservatoire à Rayonnement Régional de Toulouse - Approbation de la nouvelle dénomination " Conservatoire Xavier Darasse "

Bibliothèque de Toulouse — Approbation de la convention de partenariat avec Toulouse Métropole dans le cadre de la programmation en lien avec l'exposition #HumainDemain

Musée des Augustins — Approbation de la convention de partenariat avec My mini Factory "Scan the world" pour prises de vue 3D et diffusion sur un site internet dédié des collections de sculpture du Mu

Quartier Sesquières — Vente par soumission cachetée d'un terrain situé rue Jean Gibert

Approbation de la convention de mise à disposition et de cession de droits d'utilisation de clichés du fonds Dieuzaide en vue d'une publication dans la revue French Politic, Culture and Society

Quartier Cartoucherie — Vente par soumission cachetée de terrains situés avenue de Grande-Bretagne

Bibliothèque de Toulouse — Approbation de la convention de partenariat avec le Lycée Urbain Vitry pour le développement et la promotion de la lecture auprès des lycéens

Partenariat Mairie de Toulouse / Institut Français - Seconde session de programmation exercice 2018

Quartier Borderouge — Ferme Niboul - Approbation du bail à construction

Dépôt auprès de l'institut national de la propriété industrielle des noms et logos attachés au Métronum, à la saison bleue, ainsi qu'aux festivals « Rio Loco » et « Toulouse d'été »

Département Théâtre du Conservatoire — Conventions de partenariat pédagogique avec les compagnies théâtrales

Convention de commercialisation de billetterie en ligne conclue avec la Société Festik et la Direction de l'Animation Socioculturelle pour la période du 1er août 2018 au 31 août 2020

Approbation de la convention de mise à disposition et de cession de droits d'utilisation de clichés du fonds Dieuzaide en vue d'une exposition au Musée Européen d'Art Campanaire de L'Isle Jourdain

Bibliothèque de Toulouse — Approbation de la convention de partenariat avec le collège Rosa Parks pour le développement et la promotion de la lecture auprès des collégiens

Quartiers Montaudran — Lascrosses - La Fourguette - Pech David - Pont Jumeaux - Saint Simon - Ginestous - Lespinet - Commune de Tournefeuille - Conventions de servitudes avec ENEDIS et GRDF pour la c

Musée Georges Labit — Partenariat tarifaire avec le Musée des Beaux Arts de Gaillac, l'archéosite de Montans et le centre de céramique de Giroussens dans le cadre de l'exposition d'art chinois ancien

Convention de partenariat avec l’association CLAPSpettacolodalvivo pour une tournée en Italie des élèves du cursus Simili Circus du Lido - Centre des arts du cirque de Toulouse du 16 au 23 juillet 201

Quartier Arènes — Déclassement du Domaine Public Routier de la rue Prends-y-Garde et d'une partie de la rue de la Petite Vitesse et ouverture de l'enquête publique réglementaire

Quartier Saint — Martin du Touch – chemin de Tournefeuille – Approbation d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse

Centre d'art nomade — Convention de partenariat avec le Théâtre Garonne et le Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse pour le projet artistique FLY A WAY dans le cadre du Printemps de Septembre 2018

Musée des Augustins — Approbation de la convention de dépôt d'une oeuvre du Musée des Augustins au Palais du Tau à Reims

Quartier Jolimont — Désaffectation et déclassement du domaine public d'un bien situé 9 Rue Maréchal Gallieni à Toulouse

Rue Clémence Isaure — Mise à disposition de locaux à l'association le Marathon du livre

Musée des Augustins — Acquisition d'oeuvres d'art

Quartier Capitole — Copropriété 71 rue Pargaminières – Ravalement du haut du mur pignon pour le compte et aux frais du syndicat des copropriétaires – Approbation de la convention de travaux

Saison bleue — Mise en œuvre pour la saison 2018-2019 - Programmation, billetterie, tarification, partenariats, contrats de location et communication

Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme -

Quartier Saint Cyprien — Vente à la SA HLM des Châlets d'un ensemble immobilier situé 195 avenue de Muret - Annule et remplace la délibération N° 23 du CM du 28 septembre 2012

Quartier des sciences — réhabilitation des bâtiments 39-41 allée Jules Guesde - lot n°9 marché 12V696 (groupement massoutier et fils/nin) - réclamation du groupement d'entreprises - protocole transact

Maintenance d'ouvrants automatiques et motorisés: adoption d'une convention de groupement de commandes avec la Mairie de Toulouse et l'EPFL.

Quartier Lascrosses — Acquisition des lots 1, 2 et 3 dépendant d’un ensemble immobilier situé 12, rue Arnaud Bernard, cadastré Toulouse – Lascrosses, section AD n°s 452 et 453, d’une superficie globa

Quartier Lascrosses — Acquisition d'un ensemble immobilier situé 4 et 6, rue de Gramat, cadastré 826, section AD n°454, d'une superficie de 132 m² (MICOULAU) – Adoption d'une convention de portage ave

Achat de colis de fin d'année — Convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse et les CCAS des communes de Saint-Orens, CCAS de Drémil Lafage et le CCAS de Fonbeauzard

Avenant au contrat de délégation de service public du Golf de Téoula - Modification du périmètre de la délégation

Quartier Lalande — Acquisition d’une emprise de 15 500 m² à détacher d'une parcelle de plus grande contenance située Chemin Dortis, Lieu-dit Moulis, cadastrée Toulouse – Lalande, section AB n° 70, d

ZAC Tibaous — Approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017

Quartier Lascrosses — Acquisition d'un ensemble immobilier situé 31, rue d'Embarthe, cadastré 826, section AD n°508, d'une superficie de 236 m² (SCI LE DOCTEUR) – Adoption d'une convention de portage

Périmètre de cohérence urbanisme mobilité – Secteur Malepère-Marcaissone-Saune - Approbation du pacte urbain entre les communes de Toulouse, Saint Orens-de-Gameville, Quint-Fonsegrives, Balma et le SM

Périmètre Hers Malepère Marcaissonne (H2M) – 92 chemin des Carmes à Toulouse – Parcelles cadastrées 837 AS 47, 48, 67 et 68 – Adoption du projet de convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse

ZAC de Borderouge — Cession du lot 23 à Oppidéa - délibération modificative

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en conformité "RGPD"- Convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole

Quartier Lascrosses — Acquisition d'un ensemble immobilier situé 18, rue Arnaud Bernard, cadastré Toulouse – Lascrosses, section AD n°s 33, d’une superficie de 95 m² (SAUX) – Adoption d'une conventio

Quartier Lafourguette — Poudrerie - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 208, route de Seysses, cadastré 840, section AR n°s 60 et 193, d'une superficie globale de 283 m² (CROZE) – Adoption d'un

ZAC de Borderouge — Approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017

Périmètre Hers Malepère Marcaissonne (H2M)- Parcelles cadastrées Lieu-dit Malepère 837 AS 14, 15, 18, 24, 98 et 99 – Adoption du projet de convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse (Madame R

ZAC Niel — Approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017

ZAC Desbals — Approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017

Droit de préemption des collectivités sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et les baux commerciaux : révision des périmètres de sauvegarde

Fourniture de produits d'entretien — Convention de groupement de commandes conclue entre Toulouse Métropole, La Mairie de Toulouse et des communes membres de Toulouse Métropole

Approbation du pacte urbain — Périmètre de cohérence urbanisme mobilité secteur Nord Toulouse - Launaguet - L'Union - Castelginest - Bruguières - Gratentour

Travaux de démolition de l'immeuble Les Castalides à Toulouse - marché n°15V473 - lot n°1 désamiantage - Approbation d'un protocole d'accord avec l'entreprise SOCOTRAP

Avenant N°3 au contrat de concession du domaine public à l'association Emulation Nautique

Quartier Lalande — Cité Nord – Création d'une crèche - Acquisition d'une emprise bâtie issue de la division en volume de la résidence Villa Frontonnaise à Toulouse Métropole Habitat

ZAC Cartoucherie — Approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2017

Quartier Reynerie — Résultats de l'enquête publique de déclassement des emprises voiries et cession des espaces verts et voirie, de l'ilot 8 Reynerie à TM

Solidarité internationale — Subventions aux associations

Convention de prêts d'outils de médiation conclue entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne

Vœu du groupe Communiste, Républicain et Citoyen, du groupe Socialiste, du groupe Génération.s Socialisme et Ecologie et du groupe Toulouse Vert Demain pour un développement des services publics répon

Appel à projet commun sur les conduites addictives dans le grand Mirail - Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole, Préfecture de la Haute-Garonne, Agence Régionale de Santé Occitanie

Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès de public en situation de handicap

Vœu du groupe Socialiste, du groupe Génération.s Socialisme et Ecologie, du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et du groupe Toulouse Vert Demain pour le maintien de tous les services de soins s

Convention de partenariat pour la détection précoce des troubles autistiques

Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association LEO LAGRANGE pour le fonctionnement de l'Accueil de Loisirs Alfred de MUSSET

Vœu du groupe Toulouse Vert Demain, du groupe Socialiste, du groupe Génération.s Socialisme et Ecologie et du groupe Communiste, Républicain et Citoyen, relatif au logement social et au projet de loi

Nouvelles modalités de partenariat avec les Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) associatifs

Vœu du groupe Génération.s Socialisme et Ecologie, du groupe Socialiste, du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et du groupe Toulouse Vert Demain pour un réinvestissement fort de l’action publiq

Convention avec la commune de Saint — Orens de Gameville pour la scolarisation des élèves toulousains

Approbation des conventions de partenariat avec les clubs nautiques pour leur participation à Toulouse Plage

Désignation au scrutin majoritaire de représentants du conseil municipal au sein de divers instances.

Avis sur l'adhésion de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et de la Communauté de Communes Piège Lauragais Malepère au Syndicat du Bassin Hers Girou.

Vœu du conseil municipal en faveur d’un amendement de la charte de déontologie des élu-e-s du conseil municipal de Toulouse

Commerce — Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2018 - Modification d'une date

Demande de retrait du SIAH de la Vallée du Touch et de ses Affluents

Approbation du schéma de développement commercial du centre-ville de Toulouse

Conventions de partenariat dans le cadre de la manifestation annuelle la Semaine Seniors et plus

Europe — Signature de la Charte des Maires et des Elus pour la citoyenneté européenne et participation aux consultations citoyennes

Qualité de l'Air : Adoption d'un programme d'actions 2018 - 2020

Journées Européennes du Patrimoine Septembre 2018 "Canal en Fête" au Port Saint Sauveur - Convention de Prêt à titre gratuit par Voies Navigables de France des expositions itinérantes : "les ports du

Approbation du projet Plan Climat Air Energie Territorial de Toulouse Métropole

Financement de réseaux d'éducation prioritaire - REP 2018

Toulouse Cité Européenne de la Science — Convention de prêt à titre gratuit entre l'université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées du "Lab'oc le laboratoire du patrimoine" et la Mairie de Toulouse dans l

Label "Accueil Vélo" au Port Saint Sauveur - Approbation de la contribution financière auprès du Comité Départemental du Tourisme 31 pour l'obtention du label

Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse

Emplois de la Mairie de Toulouse — Autorisation de recruter des agents contractuels

Convention entre la Mairie de Toulouse et le Fonds d'Insertion pour les Handicapés dans la Fonction Publique Territoriale - Adoption de l'avenant n°1

Modifications statutaires du SIAH de la Vallée du Touch et de ses Affluents

Taux de promotion — Avancement à l'échelon spécial - Mise en oeuvre du décret 2016-1798 du 20 décembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux - Rectification de l

Action de sensibilisation des agents municipaux au handicap - Convention entre l'Association des Chiens Guides d'Aveugles Grand Sud-Ouest et la Mairie de Toulouse

Dispositif "Accéder à la fonction publique" - Créations d'emplois et recrutement des jeunes éligibles

Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'association départementale des Francas de la Haute-Garonne - Avenant n°3 à la convention du 9 et 16 novembre 2015

Avenant n°1 à la convention entre la Mairie de Toulouse et l’Association CERESA

Convention de partenariat avec divers acteurs locaux Associatifs et Institutionnels - Mise en oeuvre des mesures de Justice Restaurative

Contrat de ville 2018 — Soutien aux initiatives associatives

Mise en place d'un service de location de vélos en libre-service sans point d'attache - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public

Mise en place d'un service de location de scooters électriques en libre-service - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public

Approbation de la charte contre l'homophobie dans le sport

Plan de Mobilité des Employés — Adhésion au service de covoiturage - Adoption d'une convention avec le SMTC-Tisséo Collectivités et Toulouse Métropole

Instances paritaires — Elections Professionnelles - Composition des instances

Appui à des associations de jumelage et à associations pour des projets à dimension européenne ou internationale