Conseil municipal du 2024-01-22

Balazé 22 janvier 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Adhésion de la commune au groupement de commandes pour le curage des fossés et l'arasement des accotements 2025-2028 - Cession du bien situé au 4-6 rue Richard cadastré C850 C851 C853 et C854 à M. et Mme BERTIN - Avenant n°3 au marché de travaux du lotissement "Le Champ Richard" - Lot 1 "terrassement voirie" - Transfert du marché d - Rétrocession gratuite à la commune de Balazé du chemin partant de la RD777 à la Roche Blossac cadastré ZR n°42p apparten - Finances - Budget annexe Centre de Santé - ouverture des crédits d'investissements au BP 2024 - Finances - Budget principal - Ouverture des crédits d'investissements au BP 2024 - Délibération relative à la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artif - Amendes de police 2022 - Acceptation de la subvention - Adhésion de la commune au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA) 2025-2028 - Personnel communal - Crétaion d'u emploi permanent à temps non complet d'un agent d'entretien polyvalent - Finances - Subvention à l'association Actions Bénévoles nouvellement créée - Finances - Subvention à l'association Actions Bénévoles nouvellement créée

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2023

Adhésion de la commune au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA) 2025-2028

2024

Adhésion de la commune au groupement de commandes pour le curage des fossés et l'arasement des accotements 2025-2028

2024

Délibération relative à la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Finances — Budget principal - Ouverture des crédits d'investissements au BP 2024

2024

Finances — Subvention à l'association Actions Bénévoles nouvellement créée

2024

Finances — Subvention à l'association Actions Bénévoles nouvellement créée

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Cession du bien situé au 4 — 6 rue Richard cadastré C850 C851 C853 et C854 à M. et Mme BERTIN

2024

Avenant n°3 au marché de travaux du lotissement "Le Champ Richard" - Lot 1 "terrassement voirie" - Transfert du marché de travaux du groupement LEMEE TP - EVEN à sa filiale et actionnaire principal la

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Rétrocession gratuite à la commune de Balazé du chemin partant de la RD777 à la Roche Blossac cadastré ZR n°42p appartenant au syndicat Eau des Portes de Bretagne

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Finances — Budget annexe Centre de Santé - ouverture des crédits d'investissements au BP 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Amendes de police 2022 — Acceptation de la subvention

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal — Crétaion d'u emploi permanent à temps non complet d'un agent d'entretien polyvalent

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