22 janvier 2024
12
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Adhésion de la commune au groupement de commandes pour le point à temps automatique (PATA) 2025-2028
Adhésion de la commune au groupement de commandes pour le curage des fossés et larasement des accotements 2025-2028
Délibération relative à la proposition de c'omposition de la c'onférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des s'ols en Bretagne
Finances — Budget principal - Ouverture des crédits d'investissements au BP 2024
Finances — Subvention à l'association Actions Bénévoles nouvellement créée
Finances — Subvention à l'association Actions Bénévoles nouvellement créée
Cession du bien s'itué au 4 — 6 rue Richard cadastré C850 C851 C853 et C854 à M. et Mme BERTIN
Avenant n°3 au marché de travaux du lotissement "Le Champ Richard" - Lot 1 "terrassement voirie" - Transfert du marché de travaux du groupement LEMEE TP - EVEN à sa filiale et actionnaire principal la
Rétrocession gratuite à la commune de Balazé du chemin partant de la RD777 à la Roche Blossac cadastré ZR n°42p appartenant au syndicat Eau des Portes de Bretagne
Finances — Budget annexe Centre de Santé - ouverture des crédits d'investissements au BP 2024
Amendes de police 2022 — Acceptation de la subvention
Personnel communal — Crétaion d'u emploi permanent à temps non complet d'un agent d'entretien polyvalent
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