Conseil municipal du 2023-09-29

15 délibérations - Convention de partenariat ville de La Baule-Escoublac - Association "Labsport" - Avenant n°1 à la convention de financement des études préliminaires de création d'un passage souterrain entre l'allée de - Acquisition auprès des Consorts Callac et Roussel du terrain à usage de parking cadastré CN 1, avenue Henri Bertho - Liste délibérations du 29 septembre 2023 - Approbation de la charte des ATSEM (Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles) - Toutes les délibérations exécutoires CM 29 septembre 2023 - Attribution de compensation définitive 2023 - Procès verbal CM 29 septembre 2023 - Modification du nombre d'administrateurs du conseil d'administration du CCAS - Approbation de la convention pour l'accueil de la MAM (Maison des assistants maternels) à l'école des Pléiades - Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes - Adoption des rapports annuels d'activité des délégataires de service public - Modification du nombre de représentants au sein des comités consultatifs - Approbation de la convention cadre pour la mutualisation de services entre Cap Atlantique et la ville de La Baule-Escoub - Liste de décisions par délégation présentée le 29 septembre 2023