29 septembre 2023

Liste délibérations du 29 septembre 2023

Toutes les délibérations exécutoires CM 29 septembre 2023

Procès verbal CM 29 septembre 2023

Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes

Modification du nombre de représentants au sein des comités consultatifs

Adoption des rapports annuels d'activité des délégataires de service public

Avenant n°1 à la convention de financement des études préliminaires de création d'un passage souterrain entre lallée des Crocus et lavenue Saint-Hubert ainsi que la suppression du passage à niveau 4

Acquisition auprès des Consorts Callac et Roussel du terrain à usage de parking cadastré CN 1, avenue Henri Bertho

Convention de partenariat ville de La Baule-Escoublac - Association "Labsport"

Modification du nombre dadministrateurs du conseil dadministration du CCAS

Attribution de compensation définitive 2023

Approbation de la convention cadre pour la mutualisation de services entre Cap Atlantique et la ville de La Baule-Escoublac

Liste de décisions par délégation présentée le 29 septembre 2023

Approbation de la charte des ATSEM (Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles)

Approbation de la convention pour l'accueil de la MAM (Maison des assistants maternels) à l'école des Pléiades