Conseil municipal du 2023-10-27

Baule 27 octobre 2023 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Décision modificative 2023 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la MJC pour le festival de théâtre amateur - Approbation d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Approbation de l'adhésion de la ville de La Baule-Escoublac au groupement de commandes pour les achats de missions de co - Approbation de la modification du tableau des effectifs - Procès-verbal séance du 27 octobre 2023 - Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de réfection de couverture et d'étanchéité de la résidence Bôle Eden - Liste délibérations du 27 octobre 2023 - Autorisation du Maire à signer l'accord cadre à bons de commandes de travaux divers de voirie et de réseaux - Approbation de la convention avec Cap Atlantique régularisant les flux financiers liés aux travaux de rehaussement des b - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour Monsieur Benjamin Farcinade - Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 octobre 2023 - Approbation des contributions financières relatives aux fonds de concours auprès de Cap Atlantique 2022 et 2023, pour la - Approbation du soutien de la ville au projet de la galerie du casino pour Atlantia. - Liste de décisions par délégation présentée le 27 octobre 2023 - Autorisation du Maire à signer les marchés relatifs aux missions de coordination en matière de sécurité et de protection - Communication des rapports annuels de Cap Atlantique concernant la gestion de l'eau et de l'assainissement et la gestion - Approbation du soutien financier de France 2023 au bénéfice de la ville de La Baule-Escoublac

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1333

Approbation du soutien financier de France 2023 au bénéfice de la ville de La Baule-Escoublac

1430

Approbation de la convention avec Cap Atlantique régularisant les flux financiers liés aux travaux de rehaussement des berges, dans le cadre de la compétence GEMAPI.

1447

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la MJC pour le festival de théâtre amateur

1469

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour Monsieur Benjamin Farcinade

1471

Approbation des contributions financières relatives aux fonds de concours auprès de Cap Atlantique 2022 et 2023, pour la requalification de la promenade de mer (tranche 1)

1496

Décision modificative 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1376

Autorisation du Maire à signer les marchés relatifs aux missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et de contrôle technique construction dans le cadre de la requalifi

1381

Autorisation du Maire à signer l'accord cadre à bons de commandes de travaux divers de voirie et de réseaux

1441

Approbation de l'adhésion de la ville de La Baule-Escoublac au groupement de commandes pour les achats de missions de coordonnateur de sécurité et de prévention de la santé (CSPS)

1463

Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de réfection de couverture et d'étanchéité de la résidence Bôle Eden

1470

Communication des rapports annuels de Cap Atlantique concernant la gestion de l'eau et de l'assainissement et la gestion des déchets

1477

Approbation du soutien de la ville au projet de la galerie du casino pour Atlantia.

🏛️ Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 27 octobre 2023

Liste de décisions par délégation présentée le 27 octobre 2023

📄 Autres decisions 2 délibérations

Liste délibérations du 27 octobre 2023

Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 octobre 2023

👥 Ressources humaines 2 délibérations
1478

Approbation de la modification du tableau des effectifs

1495

Approbation d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2023-10-27
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