1 mars 2024
13
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Administration
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Délibérations (13)
Toutes les délibérations exécutoires CM du 1er mars 2024
Liste délibérations du 1er mars 2024
Approbation de la modification des statuts de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Autorisation du Maire à signer le marché de maintenance et d'exploitation des infrastructures deaux pluviales
Autorisation du Maire à signer le marché relatif à la prestation de service pour la surveillance du stationnement payant sur voirie et la gestion des recours
Avis de la commune sur le Programme Local de lHabitat 2024-2030 élaboré par CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Procès — verbal séance du 1er mars 2024
Liste de décisions par délégation présentée le 1er mars 2024
Approbation de lattribution de compensation d'investissement provisoire 2024
Approbation de la prolongation de l'activité du budget annexe L'ocation de s'alles j'usqu'au 30 j'uin 2024
Approbation du renouvellement de la convention avec CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo pour la natation scolaire
Approbation de la participation à la consultation du risque prévoyance du c'entre de gestion 44 (CDG44)
Autorisation du Maire à conclure une convention doccupation temporaire du domaine public avec le futur preneur d'une parcelle située sur laérodrome
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