Conseil municipal du 2025-11-21

Baule 21 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Subventions transférables à régulariser au budget principal 2025 - Création d'une tarification pour l'accueil des maîtres-nageurs sauveteurs au sein du centre de stages JEAN-MAUREL - Liste de décisions par délégation présentée le 21 novembre 2025 - Décision modificative n°9 au budget principal 2025 - Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2026 - Attribution du marché relatif à la montée en version des horodateurs et à l'acquisition de nouveaux horodateurs - Approbation de la convention de partenariat avec l'association ACCUEIL DES VILLES FRANÇAISES de LA BAULE pour l'exploita - Approbation de la convention relative au versement des recettes issues de la gestion de la location des vélos électrique - Autorisation du Maire à signer l'accord cadre de fourniture de produits hydrocarbonés, de béton prêt à l'emploi et de pr - Approbation de la convention de coopération public-public relative à l'édition 2026 de "MA RÉGION VIRTUOSE" - Liste délibérations du 21 novembre 2025 - Procès-verbal séance du 21 novembre 2025 - Toutes les délibérations exécutoires CM du 21 novembre 2025 - Ordre du jour séance du 21 novembre 2025 - Admissions en non-valeur - Demande n°3/2025 - Autorisation du Maire à signer le marché relatif aux travaux de remplacement du groupe froid de l'hôtel de ville

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
3736

Création d'une tarification pour l'accueil des maîtres-nageurs sauveteurs au sein du centre de stages JEAN-MAUREL

3750

Admissions en non — valeur - Demande n°3/2025

3759

Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2026

3760

Subventions transférables à régulariser au budget principal 2025

3767

Décision modificative n°9 au budget principal 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
3644

Attribution du marché relatif à la montée en version des horodateurs et à l'acquisition de nouveaux horodateurs

3724

Autorisation du Maire à signer l'accord cadre de fourniture de produits hydrocarbonés, de béton prêt à l'emploi et de produits de scellement

3730

Approbation de la convention relative au versement des recettes issues de la gestion de la location des vélos électriques en libre-service

3770

Autorisation du Maire à signer le marché relatif aux travaux de remplacement du groupe froid de l'hôtel de ville

📄 Autres decisions 3 délibérations

Liste délibérations du 21 novembre 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 21 novembre 2025

Ordre du jour séance du 21 novembre 2025

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 21 novembre 2025

Procès — verbal séance du 21 novembre 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
3753

Approbation de la convention de partenariat avec l'association ACCUEIL DES VILLES FRANÇAISES de LA BAULE pour l'exploitation de la piste de luge

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3755

Approbation de la convention de coopération public-public relative à l'édition 2026 de "MA RÉGION VIRTUOSE"

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2025-11-21
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