CM

26 août 2022

Baule 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

2

Administration

2

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations

Liste des délibérations adoptées

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 26/08/2022

1

Mission de coordination de l'année de lArgentine

6

Désignation de représentants au Conseil des Jeunes Adultes

7

Actualisation du règlement intérieur du Conseil municipal

Administration 2 délibérations

Procès — verbal_SéanceCM26août2022

Liste des décisions prises par délégation

Finances & Budget 2 délibérations
2

Attribution de subventions aux associations

5

Tarifs de la restauration scolaire année 2022 / 2023

Environnement 1 délibération
3

Plan de sobriété énergétique applicable aux services municipaux, aux associations et occupants des bâtiments municipaux

Éducation 1 délibération
4

Conventions relatives au forfait communal de fonctionnement des établissements scolaires privés s'ous contrat d'association

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