Conseil municipal du 2022-08-26

Baule 26 août 2022 11 délibérations

délibérations

Autres decisions

Administration

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Désignation de représentants au Conseil des Jeunes Adultes - Procès-verbal_SéanceCM26août2022 - Plan de sobriété énergétique applicable aux services municipaux, aux associations et occupants des bâtiments municipaux - Tarifs de la restauration scolaire année 2022 / 2023 - Liste des délibérations adoptées - Attribution de subventions aux associations - ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 26/08/2022 - Conventions relatives au forfait communal de fonctionnement des établissements scolaires privés sous contrat d'associati - Actualisation du règlement intérieur du Conseil municipal - Mission de coordination de l'année de l'Argentine - Liste des décisions prises par délégation

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations

Liste des délibérations adoptées

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 26/08/2022

Mission de coordination de l'année de l'Argentine

Désignation de représentants au Conseil des Jeunes Adultes

Actualisation du règlement intérieur du Conseil municipal

🏛️ Administration 2 délibérations

Procès — verbal_SéanceCM26août2022

Liste des décisions prises par délégation

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Attribution de subventions aux associations

Tarifs de la restauration scolaire année 2022 / 2023

🌱 Environnement 1 délibération

Plan de sobriété énergétique applicable aux services municipaux, aux associations et occupants des bâtiments municipaux

🎓 Éducation 1 délibération

Conventions relatives au forfait communal de fonctionnement des établissements scolaires privés sous contrat d'association

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2022-08-26

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