Conseil municipal du 2022-07-29

Baule 29 juillet 2022 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Désignation de représentants de la collectivité dans les comités consultatifs - Autorisation du Maire à signer le marché de prolongement en mer de l'exutoire du ruisseau de Mazy (marché n°22MLB0051PA) - Approbation de la convention pour la création du service commun "Subventions et financements de projets" entre la commun - Autorisation de signature de la convention d'occupation pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Autorisation du Maire à signer le marché de réfection de couverture et d'étanchéité de 4 bâtiments municipaux (marché n° - Liste des décisions prises par délégation - Procès-verbal_SéanceCM29juillet2022 - Evolution de la composition des commissions extra-municipales - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement profe - Revalorisation des frais de déplacement et d'indemnités kilométriques - Liste des délibérations adoptées - Déclassement du domaine public du terrain communal situé 115 avenue des Ondines et cession partielle de son emprise aupr - Convention relative à la gestion des demandes de financement et de remboursement de frais liées à la mise en œuvre du pr - Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture et maintenance de sanitaires automatiques (marché n°22MLB0050AOO) - ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 29/07/2022

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
3

Autorisation de signature de la convention d'occupation pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables.

7

Autorisation du Maire à signer le marché de réfection de couverture et d'étanchéité de 4 bâtiments municipaux (marché n°22MLB0034PA)

8

Autorisation du Maire à signer le marché de prolongement en mer de l'exutoire du ruisseau de Mazy (marché n°22MLB0051PA)

9

Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture et maintenance de sanitaires automatiques (marché n°22MLB0050AOO)

📄 Autres decisions 3 délibérations

Liste des délibérations adoptées

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 29/07/2022

2

Désignation de représentants de la collectivité dans les comités consultatifs

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM29juillet2022

💶 Finances & Budget 2 délibérations
4

Approbation de la convention pour la création du service commun "Subventions et financements de projets" entre la commune de La Baule-Escoublac et CAP Atlantique

5

Convention relative à la gestion des demandes de financement et de remboursement de frais liées à la mise en œuvre du programme "ACTEE SEQUOIA" entre l'EPCI CAP Atlantique et la commune La Baule-Escou

👥 Ressources humaines 2 délibérations
10

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

11

Revalorisation des frais de déplacement et d'indemnités kilométriques

🛡️ Sécurité 1 délibération
1

Evolution de la composition des commissions extra-municipales

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
6

Déclassement du domaine public du terrain communal situé 115 avenue des Ondines et cession partielle de son emprise auprès du commerce riverain "La Baule Beauté" afin de sécuriser les conditions d'acc

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2022-07-29
Ouvrir →

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.