CM

28 novembre 2022

Baule 19 délibérations

19

délibérations

7

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

3

Administration

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Délibérations (19)

Culture & Patrimoine 7 délibérations
6

Approbation de la convention doccupation du site du camping du Bois dAmour destiné à la mise en place dhébergements temporaires dédié notamment à l'accueil de saisonniers

8

Approbation de la convention avec l'association "Les jardiniers de la presqu'ile" pour la mise à disposition de terrains permettant la réalisation de jardins partagés

9

Autorisation pour déposer une demande de permis daménager pour la construction d'un parking secteur des Roches Rouges

10

Rétrocession dans le domaine public communal de la parcelle BE 357, route de Nérac

11

Rétrocession dans le domaine public communal de la voirie du lotissement ' La Ville Halgand '

12

Cession à M. André D'UPONT de la parcelle BR 265 s'ise 9, avenue des Améthystes

13

Dénomination ' Square de la France libre ' de l'espace situé à la jonction du Pont Chevrel et de lavenue des Noëlles

Finances & Budget 5 délibérations
1

D'ébat d'orientation budgétaire 2023

3

Création d'un budget annexe "Aérodrome"

7

Approbation des tarifs pour lutilisation de la patinoire et de la piste de luge, au jardin de la Victoire, pour les fêtes de fin dannée

14

Evolution de la restauration scolaire (modification du règlement intérieur et rectification des tarifs)

15

Attribution de subventions à divers organismes

Administration 3 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM28novembre2022

5

Actualisation des délégations du Conseil municipal confiées à monsieur le Maire

Autres decisions 3 délibérations

Liste des délibérations adoptées

2

Approbation de la convention pour la dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de laérodrome La Baule-le Pouliguen-Pornichet

Mlb 026 del compte rendu seance 20221128

Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Désignation d'un partenaire communal de mutuelle

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