Conseil municipal du 2022-11-28
19
délibérations
7
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Approbation de la convention d'occupation du site du camping du Bois d'Amour destiné à la mise en place d'hébergements temporaires dédié notamment à l'accueil de saisonniers
Approbation de la convention avec l'association "Les jardiniers de la presqu'ile" pour la mise à disposition de terrains permettant la réalisation de jardins partagés
Autorisation pour déposer une demande de permis d'aménager pour la construction d'un parking secteur des Roches Rouges
Rétrocession dans le domaine public communal de la parcelle BE 357, route de Nérac
Rétrocession dans le domaine public communal de la voirie du lotissement ' La Ville Halgand '
Cession à M. André DUPONT de la parcelle BR 265 sise 9, avenue des Améthystes
Dénomination ' Square de la France libre ' de l'espace situé à la jonction du Pont Chevrel et de l'avenue des Noëlles
Débat d'orientation budgétaire 2023
Création d'un budget annexe "Aérodrome"
Approbation des tarifs pour l'utilisation de la patinoire et de la piste de luge, au jardin de la Victoire, pour les fêtes de fin d'année
Evolution de la restauration scolaire (modification du règlement intérieur et rectification des tarifs).
Attribution de subventions à divers organismes
MLB_026_DEL_COMPTE_RENDU_SEANCE_20221128
Liste des délibérations adoptées
Approbation de la convention pour la dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de l'aérodrome La Baule-le Pouliguen-Pornichet
Liste des décisions prises par délégation
Procès — verbal_SéanceCM28novembre2022
Actualisation des délégations du Conseil municipal confiées à monsieur le Maire
Désignation d'un partenaire communal de mutuelle
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