Conseil municipal du 2022-11-28

Baule 28 novembre 2022 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Attribution de subventions à divers organismes - Débat d'orientation budgétaire 2023 - Approbation des tarifs pour l'utilisation de la patinoire et de la piste de luge, au jardin de la Victoire, pour les fêt - MLB_026_DEL_COMPTE_RENDU_SEANCE_20221128 - Rétrocession dans le domaine public communal de la voirie du lotissement ' La Ville Halgand ' - Liste des décisions prises par délégation - Actualisation des délégations du Conseil municipal confiées à monsieur le Maire - Création d'un budget annexe "Aérodrome" - Dénomination ' Square de la France libre ' de l'espace situé à la jonction du Pont Chevrel et de l'avenue des Noëlles - Approbation de la convention d'occupation du site du camping du Bois d'Amour destiné à la mise en place d'hébergements t - Liste des délibérations adoptées - Désignation d'un partenaire communal de mutuelle - Approbation de la convention pour la dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de l'aérodrome La Baule-le - Cession à M. André DUPONT de la parcelle BR 265 sise 9, avenue des Améthystes - Procès-verbal_SéanceCM28novembre2022 - Evolution de la restauration scolaire (modification du règlement intérieur et rectification des tarifs). - Rétrocession dans le domaine public communal de la parcelle BE 357, route de Nérac - Autorisation pour déposer une demande de permis d'aménager pour la construction d'un parking secteur des Roches Rouges - Approbation de la convention avec l'association "Les jardiniers de la presqu'ile" pour la mise à disposition de terrains

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Délibérations (19)

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
6

Approbation de la convention d'occupation du site du camping du Bois d'Amour destiné à la mise en place d'hébergements temporaires dédié notamment à l'accueil de saisonniers

8

Approbation de la convention avec l'association "Les jardiniers de la presqu'ile" pour la mise à disposition de terrains permettant la réalisation de jardins partagés

9

Autorisation pour déposer une demande de permis d'aménager pour la construction d'un parking secteur des Roches Rouges

10

Rétrocession dans le domaine public communal de la parcelle BE 357, route de Nérac

11

Rétrocession dans le domaine public communal de la voirie du lotissement ' La Ville Halgand '

12

Cession à M. André DUPONT de la parcelle BR 265 sise 9, avenue des Améthystes

13

Dénomination ' Square de la France libre ' de l'espace situé à la jonction du Pont Chevrel et de l'avenue des Noëlles

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

Débat d'orientation budgétaire 2023

3

Création d'un budget annexe "Aérodrome"

7

Approbation des tarifs pour l'utilisation de la patinoire et de la piste de luge, au jardin de la Victoire, pour les fêtes de fin d'année

14

Evolution de la restauration scolaire (modification du règlement intérieur et rectification des tarifs).

15

Attribution de subventions à divers organismes

📄 Autres decisions 3 délibérations

MLB_026_DEL_COMPTE_RENDU_SEANCE_20221128

Liste des délibérations adoptées

2

Approbation de la convention pour la dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de l'aérodrome La Baule-le Pouliguen-Pornichet

🏛️ Administration 3 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM28novembre2022

5

Actualisation des délégations du Conseil municipal confiées à monsieur le Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Désignation d'un partenaire communal de mutuelle

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2022-11-28
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