Conseil municipal du 2022-11-24
Baule
24 novembre 2022
9 délibérations
9
délibérations
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- CONVENTION DE SERVITUDE POUR EMPRISE DU RESEAU ELECTRIQUE SUR DOMAINE PRIVE COMMUNAL
- DENOMINATION DE LA VOIRIE DE LA ZAC CLOS SAINT AIGNAN
- STATIONNEMENT CAMION REGIE MOME
- MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
- RENOUVELLEMENT CONTRAT DE LOCATION CABINET MEDICAL
- NOUVEAU CONTRAT DE PRESTATION ELECTRICITE
- APPROBATION DU CR D ACTIVITE 2021 VIABILIS POUR ZAC DU CLOS SAINT AIGNAN
- RECENSEMENT DGF 2023
- DECISION MODIFICATIVE N°3
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Finances & Budget
2 délibérations
2022241181
DECISION MODIFICATIVE N°3
2022241182
RECENSEMENT DGF 2023
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2022241183
APPROBATION DU CR D ACTIVITE 2021 VIABILIS POUR ZAC DU CLOS SAINT AIGNAN
2022241188
DENOMINATION DE LA VOIRIE DE LA ZAC CLOS SAINT AIGNAN
🌱
Environnement
2 délibérations
2022241184
NOUVEAU CONTRAT DE PRESTATION ELECTRICITE
2022241189
CONVENTION DE SERVITUDE POUR EMPRISE DU RESEAU ELECTRIQUE SUR DOMAINE PRIVE COMMUNAL
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2022241185
RENOUVELLEMENT CONTRAT DE LOCATION CABINET MEDICAL
👥
Ressources humaines
1 délibération
2022241186
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
🚲
Transport & Mobilité
1 délibération
2022241187
STATIONNEMENT CAMION REGIE MOME
WEB
ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:deliberations-de-la-commune-de-baule:2022-11-24
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