16 décembre 2022
21
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Autorisations de programme / Crédits de paiement - Révision
Budget primitif 2023
Taux dimposition 2023
Attribution de compensation définitive 2022
Décision modificative n°3/2022
Politique tarifaire 2023
Information sur les régies
Précisions complémentaires sur les tarifs des caveaux dans les cimetières
Répartition des subventions versées par lOffice municipal des sports (OMS)
Autorisation de signature du contrat avec lorganisme de financement ALCOME pour la lutte contre les mégots sur l'espace public
Acquisition de la parcelle CP 79 auprès de Madame Jacqueline Bourriaud
Autorisation du Maire à signer le marché de maîtrise d'œuvre des aménagements et entretiens de voiries (marché n°22MLB0064AOO)
Liste des décisions prises par délégation
Procès — verbal_SéanceCM16décembre2022
Liste des délibérations adoptées
Mlb 026 del compte rendu seance 20221216
Régularisation d'un alignement individuel au droit de la propriété sise 23, avenue des Jardins
Approbation de la convention de gestion du Syndicat Intercommunal de laérodrome La Baule-Le Pouliguen - Pornichet
Bilan des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) en matière de stationnement
Avenant à la convention de mutualisation du service juridique communautaire avec CAP Atlantique
Tableau des effectifs
📬 Suivre Baule
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.