Conseil municipal du 2023-02-24

Baule 24 février 2023 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Subventions à la Société Publique Locale Atlantia et au Centre Communal d'Action Sociale - Procès-verbal séance CM 24février2023 - Liste des décisions prises par délégation - Approbation de la convention de partenariat entre la ville et le Team 303 - Tableau des effectifs au 1er mars 2023 - Approbation de la convention relative à la mise en œuvre de quais accessibles entre la ville de La Baule-Escoublac et le - Garantie d'emprunt au profit de la CISN pour l'opération Demoiselle Rose ULS - Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2023 - Liste des délibérations adoptées - Garantie d'emprunt au profit de la société CISN pour l'opération Le Clos du Prince - MLB_026_del-compte-rendu-seance_20230224 - Subventions aux associations exercice 2023 et approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de - Approbation de la convention entre la ville et le département de Loire-Atlantique pour la gestion et l'entretien de deux - Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2023

2

Subventions aux associations exercice 2023 et approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 €

3

Subventions à la Société Publique Locale Atlantia et au Centre Communal d'Action Sociale

4

Approbation de la convention de partenariat entre la ville et le Team 303

7

Garantie d'emprunt au profit de la CISN pour l'opération Demoiselle Rose ULS

8

Garantie d'emprunt au profit de la société CISN pour l'opération Le Clos du Prince

📄 Autres decisions 3 délibérations

Liste des délibérations adoptées

MLB_026_del — compte-rendu-seance_20230224

9

Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes

🏛️ Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance CM 24février2023

Liste des décisions prises par délégation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Approbation de la convention relative à la mise en œuvre de quais accessibles entre la ville de La Baule-Escoublac et le syndicat mixte des transports collectifs de la presqu'île de Guérande

6

Approbation de la convention entre la ville et le département de Loire-Atlantique pour la gestion et l'entretien de deux plateaux surélevés réalisés sur la route départementale RD 127.

👥 Ressources humaines 1 délibération
10

Tableau des effectifs au 1er mars 2023

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2023-02-24
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