24 février 2023
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Approbation de lattribution de compensation d'investissement provisoire 2023
Subventions aux associations exercice 2023 et approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 €
Subventions à la Société Publique Locale Atlantia et au Centre Communal dAction Sociale
Approbation de la convention de partenariat entre la ville et le Team 303
Garantie demprunt au profit de la CISN pour l'opération Demoiselle Rose ULS
Garantie demprunt au profit de la société CISN pour l'opération Le Clos du Prince
Liste des délibérations adoptées
Modification des représentants de la collectivité dans les différents organismes
MLB 026 del — compte-rendu-seance 20230224
Procès — verbal séance CM 24février2023
Liste des décisions prises par délégation
Approbation de la convention relative à la mise en œuvre de quais accessibles entre la ville de La Baule-Escoublac et le syndicat mixte des transports collectifs de la presqu'île de Guérande
Approbation de la convention entre la ville et le département de Loire-Atlantique pour la gestion et l'entretien de deux plateaux surélevés réalisés sur la route départementale RD 127
Tableau des effectifs au 1er mars 2023
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