27 janvier 2023
17
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Convention de partenariat entre la ville et loffice municipal des sports (OMS)
Incorporation dans le domaine privé communal de divers biens présumés vacants et sans maître (forêt dEscoublac, Kerquessaud, Saint-Servais)
Rectificatif à la délibération du 29 juillet 2022 sur la désignation de lacquéreur relative à la cession de la parcelle communale BY 720
Autorisation en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture de mobilier déclairage public dans le cadre des aménagements de la promenade de mer
Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de désamiantage des enrobés dans le cadre des aménagements de la promenade de mer
Autorisation du Maire à signer le marché de réhabilitation de léclairage du terrain principal rugby et football au stade Moreau-Defarges
Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture et mise en place de signalisation de jalonnement
Liste des délibérations adoptées
Dispositif de prise en charge des frais de mission et mandats spéciaux des élus
MLB 026 del — compte-rendu-seance 20230127
Liste des décisions prises par délégation
Procès — verbal séance CM 27janvier2023
Modification de la désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial
Définition du nombre de suppléants siégeant au Comité Social Territorial à la Formation Spécialisée
Adhésion à l'association Plante&Cité
Dénomination d'une voie située lieu — dit "La Ville Massonnet" pour répondre au besoin de numérotage de plusieurs logements
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