Conseil municipal du 2023-01-27

17 délibérations - Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture de mobilier d'éclairage public dans le cadre des aménagements de - Autorisation du Maire à signer le marché de réhabilitation de l'éclairage du terrain principal rugby et football au stad - Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de désamiantage des enrobés dans le cadre des aménagements de la pro - Convention de partenariat entre la ville et l'office municipal des sports (OMS) - Incorporation dans le domaine privé communal de divers biens présumés vacants et sans maître (forêt d'Escoublac, Kerques - Définition du nombre de suppléants siégeant au Comité Social Territorial à la Formation Spécialisée - Liste des décisions prises par délégation - Autorisation en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public - Adhésion à l'association Plante&Cité - Procès-verbal séance CM 27janvier2023 - MLB_026_del-compte-rendu-seance_20230127 - Dispositif de prise en charge des frais de mission et mandats spéciaux des élus - Modification de la désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial - Liste des délibérations adoptées - Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture et mise en place de signalisation de jalonnement - Rectificatif à la délibération du 29 juillet 2022 sur la désignation de l'acquéreur relative à la cession de la parcelle - Dénomination d'une voie située lieu-dit "La Ville Massonnet" pour répondre au besoin de numérotage de plusieurs logement