27 janvier 2023

Convention de partenariat entre la ville et loffice municipal des sports (OMS)

Incorporation dans le domaine privé communal de divers biens présumés vacants et sans maître (forêt dEscoublac, Kerquessaud, Saint-Servais)

Rectificatif à la délibération du 29 juillet 2022 sur la désignation de lacquéreur relative à la cession de la parcelle communale BY 720

Autorisation en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture de mobilier déclairage public dans le cadre des aménagements de la promenade de mer

Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de désamiantage des enrobés dans le cadre des aménagements de la promenade de mer

Autorisation du Maire à signer le marché de réhabilitation de léclairage du terrain principal rugby et football au stade Moreau-Defarges

Autorisation du Maire à signer le marché de fourniture et mise en place de signalisation de jalonnement

Liste des délibérations adoptées

Dispositif de prise en charge des frais de mission et mandats spéciaux des élus

MLB 026 del — compte-rendu-seance 20230127

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal séance CM 27janvier2023

Modification de la désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial

Définition du nombre de suppléants siégeant au Comité Social Territorial à la Formation Spécialisée

Adhésion à l'association Plante&Cité

Dénomination d'une voie située lieu — dit "La Ville Massonnet" pour répondre au besoin de numérotage de plusieurs logements