Conseil municipal du 2023-03-31

Baule 31 mars 2023 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - MLB_026_del-compte-rendu-seance_20230331 - Contribution exceptionnelle au profit du Parc naturel régional de Brière - Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour l'accueil de - Contrat avec la SNCF pour la réalisation d'une visite détaillée de la passerelle des Floralies - Approbation du règlement budgétaire et financier - Attribution d'une subvention à l'Orchestre d'Harmonie de La Baule - Attribution d'une subvention d'investissement à la Société des concours hippiques de La Baule - Liste des décisions prises par délégation - Liste des délibérations adoptées - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour des travaux sur le réseau d'alimentation en eau pot - Protocole de résiliation de la convention entre la SAS Les Grandes Vacances et la ville - Autorisation du Maire à signer le marché d'entretien d'espaces verts sur la commune de La Baule-Escoublac - Procès-verbal séance CM 31 mars 2023

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

Approbation du règlement budgétaire et financier

6

Contribution exceptionnelle au profit du Parc naturel régional de Brière

7

Attribution d'une subvention d'investissement à la Société des concours hippiques de La Baule

8

Attribution d'une subvention à l'Orchestre d'Harmonie de La Baule

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Contrat avec la SNCF pour la réalisation d'une visite détaillée de la passerelle des Floralies

3

Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour des travaux sur le réseau d'alimentation en eau potable, allée de la Masse

9

Autorisation du Maire à signer le marché d'entretien d'espaces verts sur la commune de La Baule-Escoublac

📄 Autres decisions 2 délibérations

MLB_026_del — compte-rendu-seance_20230331

Liste des délibérations adoptées

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal séance CM 31 mars 2023

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour l'accueil de mineurs en Accueil collectif de mineurs (ACM)

5

Protocole de résiliation de la convention entre la SAS Les Grandes Vacances et la ville

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2023-03-31
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