Conseil municipal du 2022-06-24

Baule 24 juin 2022 19 délibérations
Document source

19

délibérations

11

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Liste des décisions prises par délégation - Garantie d'emprunt CISN opération "Le Mesemena" - Budget supplémentaire 2022 - Perception d'une subvention pour le financement du déploiement de caméras de vidéoprotection - Procès-verbal_SéanceCM30juin2022 - Affectation du résultat - Marché pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur la période 2022-2026 (n°22MLB0016PA) - Approbation du contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du service de restauration municipale - Compte Administratif 2021 - Attribution de subventions à diverses associations (Cercle Celtique Ar Vro Wenn, la Baule Olympic Hockey Club et l'assoc - ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 24/06/2022 - Marché pour la réalisation de travaux d'aménagement du groupe scolaire les Pléiades (22MLB0036PA) - Compte Financier Unique 2021 - Bilan de la politique foncière menée en 2021 - Garantie d'emprunt CISN opération "Les Voiles Bleues" - Appel à partenariat "Mutuelle communale" Favoriser l'accès aux droits à la santé pour tous. - Approbation des tarifs de la restauration administrative - Compte de gestion 2021 - Approbation de la convention de financement avec le syndicat mixte des transports pour les travaux réalisés sur le boule

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
1

Compte de gestion 2021

2

Compte Administratif 2021

3

Compte Financier Unique 2021

4

Affectation du résultat

5

Budget supplémentaire 2022

8

Approbation des tarifs de la restauration administrative

10

Approbation de la convention de financement avec le syndicat mixte des transports pour les travaux réalisés sur le boulevard Chevrel

11

Attribution de subventions à diverses associations (Cercle Celtique Ar Vro Wenn, la Baule Olympic Hockey Club et l'association EMC2)

12

Perception d'une subvention pour le financement du déploiement de caméras de vidéoprotection

15

Garantie d'emprunt CISN opération "Le Mesemena"

16

Garantie d'emprunt CISN opération "Les Voiles Bleues"

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
6

Appel à partenariat "Mutuelle communale" Favoriser l'accès aux droits à la santé pour tous.

7

Approbation du contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du service de restauration municipale confié à la SPL Restauration Presqu'île

9

Bilan de la politique foncière menée en 2021

13

Marché pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur la période 2022-2026 (n°22MLB0016PA)

14

Marché pour la réalisation de travaux d'aménagement du groupe scolaire les Pléiades (22MLB0036PA)

🏛️ Administration 2 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM30juin2022

📄 Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 24/06/2022

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2022-06-24
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