CM

24 juin 2022

Baule 19 délibérations

19

délibérations

11

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Administration

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Délibérations (19)

Finances & Budget 11 délibérations
1

Compte de gestion 2021

2

Compte Administratif 2021

3

Compte Financier Unique 2021

4

Affectation du résultat

5

Budget supplémentaire 2022

8

Approbation des tarifs de la restauration administrative

10

Approbation de la convention de financement avec le syndicat mixte des transports pour les travaux réalisés sur le boulevard Chevrel

11

Attribution de subventions à diverses associations (Cercle Celtique Ar Vro Wenn, la Baule Olympic Hockey Club et l'association EMC2)

12

Perception d'une subvention pour le financement du déploiement de caméras de vidéoprotection

15

Garantie demprunt CISN opération "Le Mesemena"

16

Garantie demprunt CISN opération "Les Voiles Bleues"

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
6

Appel à partenariat "Mutuelle communale" Favoriser laccès aux droits à la santé pour tous

7

Approbation du contrat de délégation de service public portant sur lexploitation du service de restauration municipale confié à la SPL Restauration Presqu'île

9

Bilan de la politique foncière menée en 2021

13

Marché pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur la période 2022-2026 (n°22MLB0016PA)

14

Marché pour la réalisation de travaux d'aménagement du groupe scolaire les Pléiades (22MLB0036PA)

Administration 2 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM30juin2022

Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 24/06/2022

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