24 septembre 2021
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Autorisation à signer le protocole transactionnel INEO - Marché n° TDC 15021 de travaux de gestion énergétique, exploitation-maintenance, (re)construction partielle des installations déclairage et de
Autorisation à signer le marché de nettoyage des halles du marché de La Baule-Escoublac et de ses abords (marché n°21MLB0044AO)
Autorisation à signer le marché de travaux de signalisation lumineuse tricolore
Pour information, marchés passés par voie de procédure adaptée, avenants
Création d'une SPL "SPL restauration Presqu'Ile"
ToutesLesDélibérations du CM du 24/09/2021
Avenant à la convention de délégation de service public avec la SPL Atlantia - Augmentation du capital social de la SPL Atlantia et approbation de la modification statutaire
Limitation de lexonération de deux ans en faveur de certains immeubles à usage dhabitation
Nouvelle dénomination pour le Palais des Congrès Atlantia : "Palais des Congrès et des Festivals Jacques Chirac - Atlantia"
Adhésion à l'Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL) et désignation d'un représentant
Modification de la c'omposition des commissions municipales
📬 Suivre Baule
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.