Conseil municipal du 2021-11-19

Baule 19 novembre 2021 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Observations définitives de la chambre Régionale des Comptes Exercices 2014 à 2020 - Office Municipal des Sports - Attribution de subventions - Politique tarifaire 2022 - Acquisition auprès de CAP Atlantique de l'ancienne propriété du Mionistère des Pensions située 31 avenue Georges Clémenc - Marchés par voie de Procédure Adaptée (M.A.P.A.) - Autorisation à signer le marché public de services d'exploitation du stationnemen tpayant et des services associés (marc - Approbation de l'avenant n°3 du contrat d'affermage pour la gestion et l'exploitation du centre équestre - ToutesLesDélibérations_du_CM_du_19/11/2021 - Débat d'orientation budgétaire 2022

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

Observations définitives de la chambre Régionale des Comptes Exercices 2014 à 2020

5

Acquisition auprès de CAP Atlantique de l'ancienne propriété du Mionistère des Pensions située 31 avenue Georges Clémenceau

6

Autorisation à signer le marché public de services d'exploitation du stationnemen tpayant et des services associés (marché 21MLB0053AO)

7

Approbation de l'avenant n°3 du contrat d'affermage pour la gestion et l'exploitation du centre équestre

8

Marchés par voie de Procédure Adaptée (M.A.P.A.)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2

Débat d'orientation budgétaire 2022

3

Politique tarifaire 2022

4

Office Municipal des Sports — Attribution de subventions

📄 Autres decisions 1 délibération

ToutesLesDélibérations_du_CM_du_19/11/2021

WEB capatlantique:214400558_deliberations_liste:2021-11-19
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