CM
25 novembre 2021
Baule
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
3 délibérations
D'ecision Modificative
M57 Adoption du Reglement Budgetaire
Modification Contrat Assurance Communale Villasur4
Culture & Patrimoine
2 délibérations
Renouvellement du Soutien Communal A la Saison Culturelle
Convention Partenaire Pact
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Cession Immobiliere du 11 Rue Andre Raimbault
Environnement
1 délibération
Signature de la Convention Territoriale Globale
Autres decisions
1 délibération
Renouvellement Convention Prestation
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