Conseil municipal du 2021-12-15
15
délibérations
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
AUTORISATION DE CREDITS A MANDATER SUR 2022
REFECTION COUR MATERNELLE — DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022
RENOVATION SOLS DES ECOLES — DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022
PAYSAGEMENT CENTRE BOURG — DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022
ABRI VELOS — DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022
AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE LA RD ET FUTURE ZAC - DEMANDE SUBVENTION DETR DSIL 2022
DETERMINATION DES TARIFS DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
ADOPTION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ET AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION AVEC L ETAT
POURSUITE DES PROCEDURES DE REVISION OU DE MODIFICATION ENGAGEE PAR LA COMMUNE
DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA COMMUNE
APPROBATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE ET DESIGNATION D UN REFERENT COMMUNAL PLUI - H-D
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCTVL
DECLASSEMENT DE PARCELLES ENQUETE PUBLIQUE
CONVENTION DE SERVITUDE POUR DEPLACEMENT RESEAU ELECTRIQUE
MODIFICATION DES SENS DE CIRCULATION RUE CHEVET ET RUE MARMASSE
📬 Suivre Baule
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.