Conseil municipal du 2021-12-15

Baule 15 décembre 2021 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - CONVENTION DE SERVITUDE POUR DEPLACEMENT RESEAU ELECTRIQUE - MODIFICATION DES SENS DE CIRCULATION RUE CHEVET ET RUE MARMASSE - DETERMINATION DES TARIFS DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCTVL - APPROBATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE ET DESIGNATION D UN REFERENT COMMUNAL PLUI - H-D - DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA COMMUNE - POURSUITE DES PROCEDURES DE REVISION OU DE MODIFICATION ENGAGEE PAR LA COMMUNE - AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE LA RD ET FUTURE ZAC - DEMANDE SUBVENTION DETR DSIL 2022 - ABRI VELOS - DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022 - PAYSAGEMENT CENTRE BOURG - DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022 - RENOVATION SOLS DES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022 - REFECTION COUR MATERNELLE - DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022 - DECLASSEMENT DE PARCELLES ENQUETE PUBLIQUE - ADOPTION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ET AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION AVEC L ETAT - AUTORISATION DE CREDITS A MANDATER SUR 2022

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2021151258

AUTORISATION DE CREDITS A MANDATER SUR 2022

2021151261

REFECTION COUR MATERNELLE — DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022

2021151262

RENOVATION SOLS DES ECOLES — DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022

2021151263

PAYSAGEMENT CENTRE BOURG — DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022

2021151264

ABRI VELOS — DEMANDE DE SUBVENTION DETR DSIL 2022

2021151265

AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE LA RD ET FUTURE ZAC - DEMANDE SUBVENTION DETR DSIL 2022

2021151270

DETERMINATION DES TARIFS DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

📄 Autres decisions 5 délibérations
2021151259

ADOPTION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ET AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION AVEC L ETAT

2021151266

POURSUITE DES PROCEDURES DE REVISION OU DE MODIFICATION ENGAGEE PAR LA COMMUNE

2021151267

DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA COMMUNE

2021151268

APPROBATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE ET DESIGNATION D UN REFERENT COMMUNAL PLUI - H-D

2021151269

APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCTVL

🌱 Environnement 2 délibérations
2021151260

DECLASSEMENT DE PARCELLES ENQUETE PUBLIQUE

2021151272

CONVENTION DE SERVITUDE POUR DEPLACEMENT RESEAU ELECTRIQUE

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2021151271

MODIFICATION DES SENS DE CIRCULATION RUE CHEVET ET RUE MARMASSE

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:deliberations-de-la-commune-de-baule:2021-12-15
Ouvrir →

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.