CM

18 octobre 2018

Baule 11 délibérations

11

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 3 délibérations

Rénovation éclairage public- avenant

Adoption du rapport d'activités 2017

C'onstitution d'un comité de suivi du c'oeur de village

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Immeuble H 469 — portage par EPFLI

L'ancement d'une consultation de maitrise d'œuvre urbaine pour la réalisation du projet d'aménagement du secteur millecens

Finances & Budget 1 délibération

Taux de la taxe d'aménagement

Culture & Patrimoine 1 délibération

Renouvellement du soutien communal à la saison culturelle pour l'année 2019

Sécurité 1 délibération

Signature du dispositif participation citoyenne

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Validation du règlement intérieur

Environnement 1 délibération

Avenant contrat de maintenance — climatisation mairie

Numérique 1 délibération

Adhésion à la prestation de Délégué à la Protection des Données (DPO) proposée par le GIP Récia

📬 Suivre Baule

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.