Conseil municipal du 2025-11-06

Beaussais-sur-Mer 6 novembre 2025 14 délibérations
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14

délibérations

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Autres decisions

3

Ressources humaines

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Dinan Agglomération - Rapport d'Activités 2024 - Dinan Agglomération - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029 - Règlement fixant les critères et les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d'usage des lo - Cession amiable des parcelles B 1090 et B 1104 situées au Bois Joli au syndicat mixte Eau du Pays de Saint-Malo - Echange de terrain avec Annick Blanchet au lieu-dit Caharet - Ploubalay - Approbation de la charte " éclairage public et biodiversité - Limites de l'agglomération de Ploubalay - Modification du règlement des astreintes - Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité au sein de la médiathèque - Budget commune - Décision Modificative n°1 - Budget annexe boule d'or - Décision Modificative n°2 - Autorisation auprès du Conseil Départemental pour la réalisation de travaux d'aménagement du bourg de Trégon - Approbation du prix de vente du livre " L'Histoire de Beaussais " - Adoption d'un protocole d'accord transactionnel

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Dinan Agglomération — Rapport d'Activités 2024

2025

Dinan Agglomération — Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029

2025

Règlement fixant les critères et les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d'usage des locaux pour les locations meublées de courte durée - avis de principe

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification du règlement des astreintes

2025

Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité au sein de la médiathèque

2025

Adoption d'un protocole d'accord transactionnel

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Budget commune — Décision Modificative n°1

2025

Budget annexe boule d'or — Décision Modificative n°2

2025

Approbation du prix de vente du livre " L'Histoire de Beaussais "

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cession amiable des parcelles B 1090 et B 1104 situées au Bois Joli au syndicat mixte Eau du Pays de Saint-Malo

2025

Echange de terrain avec Annick Blanchet au lieu-dit Caharet - Ploubalay

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Limites de l'agglomération de Ploubalay

2025

Autorisation auprès du Conseil Départemental pour la réalisation de travaux d'aménagement du bourg de Trégon

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Approbation de la charte " éclairage public et biodiversité

WEB megalis:2025:7442:2025-11-06
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