12 septembre 2024
13
délibérations
7
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Dénomination de la rue des Cerisiers - Ploubalay
Echange d'un délaissé communal chemin des écoliers
Cession amiable de la maison dhabitation d'un ancien corps de ferme au 21 rue du Colonel Pleven - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AD 301p)
Cession amiable du 10 rue du Général de Gaulle - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AI 180) - étage et combles aménageables
Cession amiable du 10 rue du Général de Gaulle - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AI 180)
Cession amiable du rez — de-chaussée du 8 rue du Général de Gaulle - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AI 180)
Désaffectation et déclassement des emprises parkings et voiries rue du clos Guérin : ouverture de lenquête publique réglementaire
Budget annexe Boule dor DM1
Budget commune — Décision Modificative n°1
Demande de subvention dans le c'adre de la c'érémonie des 80 ans de la L'ibération de Ploubalay
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public dalimentation en eau potable 2023
Autorisation de rachat à lEPFB des bâtiments de l'opération de la Boule dOr
Autorisation de rachat à lEPFB des bâtiments de l'opération Baie des Caps
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