6 novembre 2024
7
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Méthode de calcul de lenveloppe financière dans le cadre du contrat de territoire de troisième génération
D'ébat sur le rapport d'éfinitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de D'inan Agglomération (ex 2017s)
Dinan Agglomération — Rapport d'activités 2023
D'élimitation du plan de d'ivision des parcelles de la c'opropriété du 8-10 rue du Général de Gaulle
Cession amiable du rez — de-chaussée du 4 rue du Général de Gaulle - Ploubalay (parcelle communale cadastrée 209 AI
Mise en place d'un contrat dapprentissage au service culture, enfance et jeunesse
Dinan Agglomération Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de gestion des déchets
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