CM

28 mars 2024

Beaussais-sur-Mer 17 délibérations

17

délibérations

8

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

1

Administration

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Délibérations (17)

Autres decisions 8 délibérations
2023

Deliberation Affectation Resultats 2023 SIVU Gendarmerie

2023

Deliberation Approbation Cg 2023 SIVU Gendarmerie

2024

Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

2024

Fixation des taux dimposition

2024

Eclairage public du lotissement communal Le Dolmen 2 2ème phase à Trégon

2024

Adoption d'un protocole daccord transactionnel

Deliberation Participation des Communes 2023 SIVU Gendarmerie

Deliberation Indemnites de Presidence

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Étude de maîtrise duvre pour l'aménagement du bourg de Trégon

2024

Étude de maîtrise duvre pour l'aménagement du Lotissement Les Hortensias

2024

Pourparlers pour lachat d'un terrain à la société PLMP (209 AB 210 et AB 211)

2024

Projet de vente et d'aménagement de trois sites sur la commune (Trégon, rue du Général de Gaulle et bassin de la Prée Neuve)

2024

Acquisition d'une réserve foncière issue de la parcelle 357 A 1169 situées en arrière-plan du restaurant le Feu rouge à Trégon

2024

Acquisition d'une bande terrain privé issue de la parcelle 357 A 389 situées le long de la rue de la Côte dEmeraude à Trégon

Deliberation Point sur Travaux SIVU Gendarmerie

Administration 1 délibération
2024

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne sur la gestion du trait de côte à Dinan Agglomération

Environnement 1 délibération
2024

Porté à connaissance sur les gisements d'énergies renouvelables

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