Conseil municipal du 2019-11-29

Bérat 29 novembre 2019 11 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Numérique

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Adoption du procès verbal du 10 octobre 2019 - CP - Marché fourniture et acheminement d'électricité et de gaz - Dem subvention études avant projet chaufferie et réseau chaleur Saint Pierre le Moutier - Recrutement d'une maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une chaufferie et d'un réseau de chaleur sur la commune de Sain - Demande de subvention pour la réalisation de deux études de faisabilité chaufferie et réseau de chaleur à Clamecy - Mise à disposition des biens d'une collectivité en faveur du SIEEEN dans le cadre d'un transfert de compétence informati - Contrat de transition ecologique nievre legérienne (CTE) phase de conventionnement - Présentation et adoption du traité d'apport en nature NIEVRE ENERGIE - Convention de prestations de service - Candidature à l'appel à projet à manifestation d'intérêt (AMI) cohérent efficace et durable pour la rénovation énergétiq - Soutien au focntionnement de l'agence locale de l'énergie et du climat de la Nièvre

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
71

Adoption du procès verbal du 10 octobre 2019

72

CP — Marché fourniture et acheminement d'électricité et de gaz

77

Contrat de transition ecologique nievre legérienne (CTE) phase de conventionnement

79

Convention de prestations de service

80

Candidature à l'appel à projet à manifestation d'intérêt (AMI) cohérent efficace et durable pour la rénovation énergétique (CEDRE) programme action des collectivités territoriales pour l'éfficacité én

🌱 Environnement 5 délibérations
73

Dem subvention études avant projet chaufferie et réseau chaleur Saint Pierre le Moutier

74

Recrutement d'une maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une chaufferie et d'un réseau de chaleur sur la commune de Saint Pierre le Moutier

75

Demande de subvention pour la réalisation de deux études de faisabilité chaufferie et réseau de chaleur à Clamecy

78

Présentation et adoption du traité d'apport en nature NIEVRE ENERGIE

81

Soutien au focntionnement de l'agence locale de l'énergie et du climat de la Nièvre

💻 Numérique 1 délibération
76

Mise à disposition des biens d'une collectivité en faveur du SIEEEN dans le cadre d'un transfert de compétence informatique

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