Conseil municipal du 2019-12-14

Approbation de la modifications des statuts du SIEEEN - Compétence déchets ménagers

Décisions modificatives 2019 Budget général énergie

Décisions modificatives 2019 Budget déchets ménagers

Budget principal énergie

Budget annexe déchets ménagers

Barèmes réseaux de distribution publique électricité

Barèmes réseaux bornes recharge véhicules électriques

Barèmes réseaux de distribution publique gaz

Barèmes patrimoine énergies

Barèmes régie réseaux de chaleur

Barèmes réseaux éclairage publics

Barèmes autres réseaux

Barèmes déchets ménagers

Barèmes déchets ménagers - compost

NE Traité apport en nature

Création d'un poste technicien fourniture énergie/éclairage public

Adoption du procès verbal du 19 octobre 2019

Demande d'adhésion de nouvelles collectivités

CP — Fourniture et installation de blocs modulaires de stockage

Barèmes SITEC

Restes à recouvrer — Admission en non valeur

Indemnités du comptable du trèsor

Avenant à la convention de compte courant du SIEEEEN au bénéfice de nièvre Energies

Création d'un poste de technicien — cadre des agents territoriaux - SITEC

Création d'un poste de technicien cartographie - SITEC

Création d'un poste chef de projets PCRS SIG

Contrat de reprise Papier/carton

Gpt cdes regional ac instal exploit bornes recharge vehicules électriques

Fixation de la date de tenue du prochain Comité syndical

Décisions modificatives 2019 Budget régie de chaleur

Budget annexe prestations de services

Budget annexe production décentralisée d'électricité

Budget principal régie de chaleur

NE Garantie emprunt

Transformation d'un emploi au sein du SG

Allocation du ticket mobilité — Région Bourgogne Franche Comté

Cr2ation d'un oste d'animation coordination du contrat de transition écologique (CTE) NIEVRE LIGERIENNE