Conseil municipal du 2021-11-19

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) du territoire de Maurienne - Action 2.4.5 Optimiser le foncier forestier - Attribution de subventions

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Avant-Pays Savoyard – Action n° 3-1-2 Soutenir l'ingénierie liée à l'aménagement à l'urbanisme et au logement – Étude habitat de l'Avant-Pays S

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Avant-Pays Savoyard – Action n° 3-1-2 Soutenir l'ingénierie liée à l'aménagement à l'urbanisme et au logement – Mission ingénierie foncier du Sc

Musée savoisien à Chambéry — Travaux de rénovation - Lot n° 1 avenant n° 13 - Lot n° 3 avenant n° 3 - Lot n° 4 avenant n° 4 - Lot n° 5 avenant n° 11 - Lot n° 7 avenant n° 6 - Lot n° 10 avenant n

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Arlysère - Action 1.4.1 Soutenir les constructions scolaires - Restructuration et l'extension de l'école - Subvention à la Commune de Villard-s

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Coeur de Savoie - Action 3.6.1 Soutenir les constructions scolaires - Construction d'un restaurant scolaire - Subvention à la Commune des Mollet

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Grand Chambéry - Action 3.5.1 Soutenir les constructions scolaires - Construction d'un restaurant scolaire - Subvention à la Commune de Curienne

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Grand Lac - Action 6.2.3 Soutenir les constructions scolaires - Attribution de subventions

Collège JOVET à Aime – Attribution d'un logement par voie de convention d'occupation précaire

Collège La Vanoise à Modane – Attribution d'un logement par voie de convention d'occupation précaire

Collège Joseph et Xavier de MAISTRE à Saint-Alban-Leysse – Logement de fonction – Avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire (COP) du 25 juin 2021 et nouvelle COP

Concessions de logements accordées aux personnels de l'État et du Département dans les établissements publics locaux d'enseignement – Actualisation de la valeur des prestations accessoires accordées g

Commune de Barby — Clos Dupuy - Echange de terrain sans soulte

Commune de Chambéry — Zone du Grand Verger - Acquisition de locaux

Commune de Saint Alban Leysse — Aménagement d'un chemin piétonnier au Centre Bourg - Cession gratuite de terrain au profit de la Commune - Modification partielle de la délibération du 30 mars 2018

RD 902 et 902 A à Bessans – Étude nivologique pour la sécurisation contre les avalanches – Convention avec la Commune

RD 926 à Saint — Jean-d'Arves PR 018+0785 – Reconstruction du pont d'Entraigues – Marché n° 2020-1081 passé avec le groupement d'entreprises NGE Génie civil - DJTP le 19 septembre 2020 avenant n° 1

RD de la Savoie – Opérations foncières

Aménagements de sécurité sur routes départementales réalisés sous maîtrise d’ouvrage communale ou intercommunale – Répartition 2021 du produit des amendes de police relatives à la circulation routière

Acquisition de fournitures et pièces pour la gestion du trafic routier du Département de la Savoie (deux lots) – Lot n° 2 Fourniture de barrières automatiques pièces de rechanges et prestations asso

Entretien petits investissements et travaux d’urgence sur routes départementales et dépendances du secteur d'Aigueblanche canton de Moûtiers – Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouve

Travaux de protection contre les chutes de blocs – Accords-cadres à bons de commande sur appel d'offres ouvert (trois lots)

Plan vélo – Aménagement d'itinéraires cyclables – Exercice 2021 répartition de crédits – Conventions avec la Communauté de communes des Vallées d’Aigueblanche et la Communauté d’agglomération Grand C

Développement touristique de la Chautagne - Contrat aménagement nord du lac-Volet mobilité douce 2017-2025 - Affectation de crédits 2021

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Tarentaise-Vanoise - Action 4.3.1 Garantir une offre de santé de proximité - Création d'un cabinet médical - Subvention à la Commune de Pralogna

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Coeur de Savoie - Action 3.2.4 Favoriser l'inclusion sociale - Actions menées en 2022 - Subvention à la communauté de communes Coeur de Savoie

Contrat de mobilisation et de coordination locale contre les violences sexistes et sexuelles à Chambéry

Aides aux collectivités territoriales et aux bailleurs - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Savoie 2019-2025

Actions de coopération décentralisée et de solidarité internationales - Association Pays de Savoie Solidaires - Avenant n° 1 à la convention d'application 2021 - Aides humanitaires - Subvention à l'

Programme départemental d'insertion — Sixième répartition

Programme départemental d’insertion — Suivi des allocataires RSA demandeurs d'emploi - Convention 2021-2025 avec Pôle Emploi

Lutte contre les exclusions — Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) 2020-2024 - Convention annuelle 2021 au titre du dispositif incurie dan

Lutte contre la pauvreté — Crédits 2021 - Quatrième répartition

Collèges publics – Fonds de solidarité 2021 seconde répartition

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Coeur de Savoie - Action 3.2.1 Dynamiser la politique Jeunesse-Famille - Mise en place d'un Ludo'bus - Subvention à la Communauté de Communes Co

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Maurienne - Action 4.1.4 Soutenir les manifestations d'actions sociales - Opération Famille en fête - Subventions diverses

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Tarentaise-Vanoise - Action 4.5.1 Renforcer le lien social et soutenir le quotidien des différentes populations - Création d'un lieu d'accueil e

Convention avec l'IREPS — ARA-Education Santé Savoie - Subvention 2021 - Avenant n° 9

Dispositif Visites en présence d’un tiers - Renouvellement et modification de la convention avec la fondation La Vie au Grand Air-Priorité Enfance

Réseau d'écoute d'appui et d'accompagnement des parents de Savoie (REAAP) - Treize conventions-Sept bénéficiaires

Subvention de fonctionnement 2021 — Convention avec l'Union de Gestion des Caisses d’Assurance Maladie-Le Centre parental de la Buissonnière

Primes pour naissances exceptionnelles — Aides à la naissance de jumeaux

Sortie d'inventaire — Cession gratuite et recyclage de matériels informatiques

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Tarentaise - Action 4.3.1 Garantir une offre de santé de proximité - Mise en place d'un service de télémédecine dans les établissements pour per

Soutien aux services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) - Subventions accordées dans le cadre du dispositif expérimental

Missions de sécurité et protection de la santé (SPS) pour les opérations avec risques naturels – Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert

Programme d'aides aux hébergements touristiques marchands - Deuxième affectation de crédits 2021

Contrat territorial de Savoie 3ème génération de Grand Chambéry - Action 1.3.1 Préserver l'agriculture périurbaine - Attribution de subvention à l'association J'aime Boc'oh - Convention

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) du territoire de Tarentaise - Attribution de subventions

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Maurienne – Action reste à affecter – Projet de territoire transfrontalier – Subvention à la Commune de Modane

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Tarentaise-Vanoise - Reste à réaliser - Première édition du Xplore Alpes Festival - Subvention à l'association Winter Fest

Fonds départemental pour l'équipement des communes (FDEC) - Exercice 2021 - Répartition du canton de Chambéry 1 - Répartition complémentaire des cantons d'Albertville 1 Montmélian et La Motte-Servole

Collèges publics – Équipement en matériel et mobilier – Exercice 2021 troisième répartition de crédits

Fonctionnement des collèges publics – Exercice 2021 – Participations complémentaires aux dépenses pour des produits sanitaires liés à la Covid-19 seconde programmation

OPAC de la Savoie — Garantie d'emprunt à hauteur de 50 avec la Commune d'Aix-les-Bains pour un montant total de 226 014 €

OPAC de la Savoie — Garantie d'emprunt à hauteur de 50 avec la Commune d'Aix-les-Bains pour un montant total de 1 388 370 €

OPAC de la Savoie — Garantie d'emprunt à hauteur de 50 avec la Commune d'Aix-les-Bains pour un montant total de 1 662 760 €

OPAC de la Savoie — Garantie d'emprunt à hauteur de 50 avec la Commune d'Aix-les-Bains pour un montant total de 1 995 781 €

Savoisienne Habitat — Garantie d'emprunt à hauteur de 50 avec la Commune du Bourget du Lac pour un montant total de 250 400 €

Passation de marchés d'assurances pour les besoins du Département - Appel d'offres ouvert - Lots n° 1 à 5 - Attribution

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Arlysère - Action 3.3.1 Favoriser le développement touristique - Requalification paysagère du Cormet de Roselend - Affectation d'une subvention

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Avant-pays savoyard - Action 1.1.3 « Développer la filière des activités douces des itinérances et du patrimoine » - Exercice 2021 - Affectation

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Grand Chambéry - Action 2.2.1 Développer le tourisme - Amélioration de l'offre ludique de la base de loisirs - Subvention à la Commune de Lesche

Contrats territoriaux de Savoie 3ème génération (CTS3G) Maurienne et Coeur de Savoie - Promotion et animation de la 9ème édition de l'Echappée Belle - Subvention à l'association Echappée Belle

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Tarentaise - Action 1.3.1 Animer et conduire la démarche touristique estivale - Exercice 2021 - Subvention à l'Assemblée du Pays Tarentaise-Vano

Service départemental d'incendie et de secours de la Savoie - Subvention d'investissement pour le financement des opérations immobilières - Répartition 2021

Contrat de plan État — Région (CPER) – Définition d'un programme de réalisation progressive des accès français du Lyon-Turin – Avenant n° 1 à la convention de financement passée avec l'État la Région A

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) du territoire de Coeur de Savoie - Actions 2.2.1 Animer le projet agricole Coeur de Savoie 2.2.2 Valoriser l'agriculture locale et développer

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Arlysère - Action 1.2.1 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 artistes au collège

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Avant-pays savoyard - Action 2.3.2 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 - Projet Handicap-Actions de sensibil

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Avant-pays savoyard - Action 2.3.2 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 troisième répartition de l'enveloppe

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Coeur de Savoie - Action 3.3.2 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 troisième répartition de l'enveloppe cult

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Grand Chambéry - Action 3.4.1 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 deuxième répartition de l'enveloppe cultur

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Grand Lac - Action 6.7.2 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 deuxième répartition de l'enveloppe culture

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Maurienne - Action 4.4.4 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 - Festival culturel et historique - 150ème anniv

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Maurienne - Action 4.4.4 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 troisième répartition de l'enveloppe culture

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Tarentaise-Vanoise - Action 4.2.3 Soutenir la vie artistique et culturelle du territoire - Exercice 2021 - Festival du film francophone d'Angoul

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Tarentaise-Vanoise - Action 4.2.3 Soutenir la vie artistique et culturel du territoire - Exercice 2021 deuxième répartition de l'enveloppe cult

Création et diffusion artistiques – Aides aux compagnies – Crédit 2021 deuxième répartition

Musée savoisien à Chambéry — Rénovation - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 11

Réseau Entrelacs musées et maisons thématiques de Savoie – Actions de communication et d'animation – Subventions aux structures adhérentes – Crédits 2021 seconde répartition

Sauvegarde du patrimoine monumental de la Savoie – Exercice 2021 – Troisième programmation et inscription d'objets mobiliers au Répertoire départemental

Plan d'action COVID du Département – Fonds d'aides aux structures membres du Réseau Entrelacs musées et maisons thématiques de Savoie – Crédits 2021 seconde répartition

Fonds de développement de l'animation locale (FDAL) - Troisième répartition 2021

Réalisation de dispositifs de retenue en béton extrudé sur les routes et autres éléments du patrimoine départemental – Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Avant-Pays savoyard – Action Reste à affecter – Lancement de la démarche « Territoire à énergie positive » et mise en œuvre d'actions de communi

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Maurienne - Action 1.5.2 Soutenir les actions d'entretiens des milieux aquatiques - Programme d’entretien complémentaire des cours d’eau 2021 -

Alimentation en eau potable et assainissement – Programmation 2021

Aménagement restauration et entretien des cours d'eau – Crédits 2021 deuxième répartition

Espaces et paysages de Savoie – Appel à projets Éducation à l'environnement pour l'année scolaire 2021-2022 – Seconde programmation

Espaces et paysages de Savoie – Contrats Verts et Bleus et appel à projets en faveur des espaces naturels – Subventions aux collectivités territoriales – Seconde programmation 2021

Fonds risques et érosions exceptionnels – Crédit 2021 deuxième répartition

Conseil départemental des jeunes 2019 — 2021 - Appel à projets développement durable

Installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des collèges d'Ugine et de St Jean de Maurienne

Savoie nordique — Renouvellement du partenariat dans le cadre du nouveau plan stratégique 2021-2024 et affectation de crédits pour 2021

Plan d'action COVID du Département — Fonds d'urgence Covid-19 aux collectivités - 4ème répartition 2021

Accompagnement des projets de découverte du monde de l’entreprise – Répartition de crédits 2021

Programme de développement rural Leader Bauges - Aide spécifique

Admissions en non-valeur

Plan d'action COVID du Département — Appel à projet Respiration

Commune de La Léchère — Convention tripartite de mise à disposition de locaux et de partenariat - Avenant n° 2

Conventions de mandat avec la Société Publique Locale de Savoie

Nouvelle liaison ferroviaire Lyon — Turin – Démarche Grand Chantier – Organisation du partenariat entre l'État la Région Auvergne Rhône Alpes et le Département de la Savoie pour la période 2021-2027 c

Collèges privés – Aide à l’investissement – Modification de la programmation 2021

Collège Le Bonrieu à Bozel — Echéancier de versement de l'avance pour l'année 2021 - Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage

Location de bâtiments modulaires avec option d'achats pour les collèges publics et les services départementaux - Attribution

Collège Louise de Savoie à Chambéry — Restructuration - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse - Attribution du marché

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Grand Chambéry - Action 3.3.1 Créer des structures d'accueil pour la petite enfance - Création d'une crèche - Subvention à l'Union départemental

Contrat territorial de Savoie 3ème génération (CTS3G) Grand Lac - Action 6.2.1 Mise en oeuvre d'une politique jeunesse transversale - Acquisition d'un mini-bus électrique - Subvention au Syndicat in

Commune de Courchevel — Chalet de Pierres - Autorisation d'occupation temporaire sur parcelles départementales - Création d'un Espace ludique enfant

Aide aux équipements sportifs utilisés par les collèges - Deuxième répartition

Mouvement sportif — Soutien aux évènements sportifs clubs de haut niveau amateurs et comités sportifs départementaux - Attribution de subventions

Nouvelle liaison ferroviaire Lyon — Turin – Démarche Grand Chantier – Contrat de territoire Maurienne – Aides aux associations dans leurs opérations d'investissement – Programmation 2021

Délégations aux représentants du Département - Modifications

Coopération décentralisée — Prise en charge des frais de déplacement d'élus

Convention de mise à disposition auprès du Département de la Savoie de personnels de l'Etat (Direction des Archives Départementales)

Études de risques de chutes de blocs – Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert

Appel à projets cyclotourisme — Affectation de crédits 2021