Conseil municipal du 2024-02-08

Association du Département du Finistère au plan commun de prévention et d'écoconception de CITEO

Transformation du service public départemental : subvention pour des agents du Conseil départemental en situation de handicap : financement de prothèses auditives

Plan d'action handicap et bien vieillir : remises gracieuses

Accès au logement : Habitat privé — subvention à l'amélioration de l'habitat privé et financement du logement social

Validation du Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées (2024-2029)

Plan d'action RSA : programmation Fonds Social Européen 2023-2024

Plan d'action RSA : financement des contrats à durée déterminée d'insertion - Convention avec l'Agence de Services et de Paiement (ASP)

Plan Handicap : garantie d'emprunt au profit de la SCI du Carmel pour la construction d'un foyer de vie de 7 places au Relecq-Kerhuon

Règlement Départemental d'Aide Sociale

Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)

Soutien au sport et au nautisme : aides aux manifestations sportives et soutien au District de football du Finistère

Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Dépôt de plainte

Désignations dans les organismes divers

Adhésion au GIP RESAH

Modification des statuts du syndicat mixte de l'Aulne

Conventions partenariales entre le Département du Finistère et les services de pédopsychiatrie du CHRU de Brest, du Centre Hospitalier des Pays de Morlaix et de l'EPSM Quimper

Modification de la composition des commissions

Garantie d'emprunt : SA HLM LE LOGIS BRETON - réaménagement d'emprunt

Mobilités : transfert de voiries vers Brest métropole

Mobilités : cessions foncières relatives au domaine routier départemental

Plan Bien Vieillir : subvention d'investissement pour les travaux de reconstruction de l'Ehpad du Dorguen à Lesneven géré par le Centre Hospitalier de Lesneven

Plan Bien Vieillir : subvention d'investissement pour des travaux de construction-extension des EHPAD de Carhaix gérés par le CHU de Brest

Optimisation du patrimoine départemental : vente du site départemental situé 14 rue Alsace-Lorraine à Brest

Soutien aux collèges : actions éducatives et culturelles

Soutien aux collèges: accompagnement des collèges privés - forfait d'externat 2024 parts "matériel" et "personnel"

Plan d'action agriculture et alimentation

Soutien à la culture : point d'avancement sur la candidature des enclos paroissiaux du Finistère au patrimoine mondial de l'UNESCO

Soutien à l'agriculture : échanges amiables parcellaires

Préservation de l'environnement : plan d'action 500 000 arbres

Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - acquisition d'espaces naturels et randonnées

Soutien aux collèges : subventions et conventions diverses, répartition des logements de fonction, dénomination provisoire du nouveau collège de Landerneau, transfert de foncier

Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciaran : attribution de subventions

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions

Plan Bien Vieillir : garantie d'emprunt au profit de l'EHPAD Pierre Goenvic à Ploneour Lanvern pour la restructuration-extension de 112 places

Budget Primitif 2024

Transformation du service public départemental : ajustement de l'indemnité de fonction, de sujétions et d'expertise (IFSE)

Transformation du service public départemental : partenariat avec le centre de gestion du Finistère

Plan d'action RSA : accélération du retour à l'emploi des allocataires du RSA

Transformation du service public départemental : groupement de commandes entre le Département du Finistère et le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère - Marchés de fournitures de

Mobilités : fonds départemental de sécurité routière 2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien aux projets de recherche

Avenant à la convention de Partenariat entre le Département, la CARSAT et la MSA de novembre 2022

Mobilités : charte d'engagement des acteurs des infrastructures de mobilité en faveur des transitions

Plan vélo

Soutien aux collèges : sectorisation 2024-2025