8 février 2024

Association du Département du Finistère au plan commun de prévention et décoconception de CITEO

Transformation du service public départemental : subvention pour des agents du Conseil départemental en situation de handicap : financement de prothèses auditives

Plan daction handicap et bien vieillir : remises gracieuses

Accès au logement : Habitat privé — subvention à lamélioration de lhabitat privé et financement du logement social

Validation du Plan Départemental dAction pour le Logement et lHébergement des Personnes Défavorisées (2024-2029)

Plan daction RSA : programmation Fonds Social Européen 2023-2024

Plan daction RSA : financement des contrats à durée déterminée d'insertion - Convention avec lAgence de Services et de Paiement (ASP)

Plan Handicap : garantie demprunt au profit de la SCI du Carmel pour la construction d'un foyer de vie de 7 places au Relecq-Kerhuon

Règlement Départemental dAide Sociale

Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)

S'outien au sport et au n'autisme : aides aux manifestations sportives et s'outien au D'istrict de football du Finistère

S'outien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

S'outien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

S'outien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

S'outien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

S'outien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

S'outien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

S'outien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

S'outien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère

Dépôt de plainte

Désignations dans les organismes divers

Adhésion au GIP RESAH

Modification des statuts du syndicat mixte de lAulne

Conventions partenariales entre le Département du Finistère et les services de pédopsychiatrie du CHRU de Brest, du C'entre Hospitalier des Pays de Morlaix et de l'EPSM Quimper

Modification de la c'omposition des commissions

Optimisation du patrimoine départemental : vente du site départemental situé 14 rue Alsace-Lorraine à Brest

S'outien à l'agriculture : échanges amiables parcellaires

S'outien aux collèges: accompagnement des collèges privés - forfait d'externat 2024 parts "matériel" et "personnel"

Plan daction agriculture et alimentation

S'outien à la c'ulture : point d'avancement sur la c'andidature des enclos paroissiaux du Finistère au patrimoine mondial de l'UNESCO

Mobilités : charte d'engagement des acteurs des infrastructures de mobilité en faveur des transitions

Mobilités : transfert de voiries vers Brest métropole

Mobilités : cessions foncières relatives au domaine routier départemental

Plan vélo

Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciaran : attribution de subventions

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions

Plan Bien Vieillir : garantie demprunt au profit de lEHPAD Pierre Goenvic à Ploneour Lanvern pour la restructuration-extension de 112 places

Budget Primitif 2024

Garantie demprunt : SA HLM LE LOGIS BRETON - réaménagement demprunt

Plan Bien Vieillir : subvention d'investissement pour les travaux de reconstruction de lEhpad du Dorguen à Lesneven géré par le Centre Hospitalier de Lesneven

Plan Bien Vieillir : subvention d'investissement pour des travaux de construction-extension des EHPAD de Carhaix gérés par le CHU de Brest

Transformation du service public départemental : ajustement de lindemnité de fonction, de sujétions et dexpertise (IFSE)

Transformation du service public départemental : partenariat avec le centre de gestion du Finistère

Plan daction RSA : accélération du retour à lemploi des allocataires du RSA

Préservation de l'environnement : plan daction 500 000 arbres

Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - acquisition d'espaces naturels et randonnées

S'outien aux collèges : subventions et conventions diverses, répartition des logements de fonction, dénomination provisoire du nouveau collège de L'anderneau, transfert de foncier

Transformation du service public départemental : groupement de commandes entre le Département du Finistère et le Service Départemental dIncendie et de Secours du Finistère - Marchés de fournitures de

Mobilités : fonds départemental de sécurité routière 2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien aux projets de recherche

Avenant à la convention de Partenariat entre le Département, la CARSAT et la MSA de novembre 2022

S'outien aux collèges : actions éducatives et c'ulturelles

S'outien aux collèges : s'ectorisation 2024-2025