CM

18 mars 2024

Bérat 33 délibérations

33

délibérations

8

Environnement

6

Finances & Budget

5

Social & Santé

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Délibérations (33)

Environnement 8 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession et acquisition foncières relatives au domaine routier départemental

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise douvrage communale

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention de financement de l'aménagement du giratoire sur la RD 68 au lieu-dit "Mengleuz" à Saint-Renan

2024

Préservation de l'environnement : subventions aux collectivités, soutien au programme Ecod'o et aux journées ARSATESE en Finistère - Actualisation tarification missions assistance technique - Approbat

2024

Préservation de l'environnement : subventions pour lassistance technique départementale milieux aquatiques et biodiversité, et lauréats de lappel à projet dédié

2024

Préservation de l'environnement : acquisitions d'espaces naturels, cession et partenariats sur la protection et la gestion des milieux naturels

2024

Préservation de l'environnement : plan daction 500 000 arbres

2024

Préservation de l'environnement : convention de partenariat entre le Département et le Conseil darchitecture, d'urbanisme et de l'environnement du Finistère pour la période 2024-2026

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Plan Bien Vieillir : expérimentation du financement de la section dépendance des EHPAD par lARS

2024

Pacte Finistère 2030 volet 2 : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciaran : attribution de subventions

2024

S'outien à la c'ulture : subventions

2024

S'outien à la l'angue et c'ulture bretonnes : subventions aux structures

2024

S'outien aux collèges : bouclier tarifaire restauration pour les élèves boursiers des collèges publics et privés

Social & Santé 5 délibérations
2024

Plan handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

S'outien aux collèges : subventions, d'otations et modification du règlement départemental du Service de restauration et dhébergement

2024

Plan daction RSA : insertion socio professionnelle en faveur des jeunes

2024

Plan daction RSA : mise en œuvre de la contractualisation avec l'Etat pour linsertion et lemploi dans le cadre de la réforme France Travail

2024

Plan daction handicap : convention Département - MDPH - CREAI - Indicateurs sur les publics en situation de handicap

Autres decisions 3 délibérations
2024

Désignations dans les organismes divers

2024

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes pour l'achat de produits et d'objets promotionnels à la marque "Tout c'ommence en Finistère"

2024

S'outien aux structures de l'innovation et au développement du C'EA Tech Bretagne

Numérique 2 délibérations
2024

Adhésion à la centrale dachat du numérique et des télécoms (CANUT)

2024

Projets "Territoires Numériques Educatifs”

Transport & Mobilité 2 délibérations
2024

Mobilités : cession de la marque Ouestgo à la Région Bretagne

2024

Plan vélo : projet d'aménagement de la RD 34 entre Moulin des Landes à Quimper et Moulin du Pont à Pleuven : conventions de financement et acquisitions foncières

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Plan daction agriculture et alimentation : échanges amiables parcellaires

2024

Plan daction agriculture et alimentation : aides aux agriculteurs

Ressources humaines 1 délibération
2024

Transformation du service public départemental : mise à disposition des agents du Département

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

S'outien au tourisme : convention de partenariat avec l'agence d'attractivité départementale Tout c'ommence en Finistère

Sport 1 délibération
2024

S'outien au sport et au n'autisme : aides aux manifestations sportives, aux associations œuvrant pour la pratique sportive des personnes en s'ituation de handicap, et aux clubs sportifs élites

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

S'outien aux collèges : subventions pour l'achat de divers matériels et la réalisation de travaux dans des logements de fonction

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Plan daction enfance : subvention à l'association départementale des pupilles de lenseignement public pour le dispositif "apprentis riders" et à l'association départementale dentraide des personnes

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