Conseil municipal du 2024-03-18
33
délibérations
9
Environnement
6
Finances & Budget
5
Social & Santé
Synthèse
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Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession et acquisition foncières relatives au domaine routier départemental
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention de financement de l'aménagement du giratoire sur la RD 68 au lieu-dit "Mengleuz" à Saint-Renan
Plan d'action agriculture et alimentation : échanges amiables parcellaires
Préservation de l'environnement : subventions aux collectivités, soutien au programme Ecod'o et aux journées ARSATESE en Finistère - Actualisation tarification missions assistance technique - Approbat
Préservation de l'environnement : subventions pour l'assistance technique départementale milieux aquatiques et biodiversité, et lauréats de l'appel à projet dédié
Préservation de l'environnement : acquisitions d'espaces naturels, cession et partenariats sur la protection et la gestion des milieux naturels
Préservation de l'environnement : plan d'action 500 000 arbres
Préservation de l'environnement : convention de partenariat entre le Département et le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Finistère pour la période 2024-2026
Plan Bien Vieillir : expérimentation du financement de la section dépendance des EHPAD par l'ARS
Pacte Finistère 2030 volet 2 : attribution de subventions
Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciaran : attribution de subventions
Soutien à la culture : subventions
Soutien à la langue et culture bretonnes : subventions aux structures
Soutien aux collèges : bouclier tarifaire restauration pour les élèves boursiers des collèges publics et privés
Plan handicap et bien vieillir : remises gracieuses
Soutien aux collèges : subventions, dotations et modification du règlement départemental du Service de restauration et d'hébergement
Plan d'action RSA : insertion socio professionnelle en faveur des jeunes
Plan d'action RSA : mise en uvre de la contractualisation avec l'Etat pour l'insertion et l'emploi dans le cadre de la réforme France Travail
Plan d'action handicap : convention Département - MDPH - CREAI - Indicateurs sur les publics en situation de handicap
Mobilités : cession de la marque Ouestgo à la Région Bretagne
Plan vélo : projet d'aménagement de la RD 34 entre Moulin des Landes à Quimper et Moulin du Pont à Pleuven : conventions de financement et acquisitions foncières
Soutien aux collèges : subventions pour l'achat de divers matériels et la réalisation de travaux dans des logements de fonction
Désignations dans les organismes divers
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de produits et d'objets promotionnels à la marque "Tout commence en Finistère"
Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT)
Projets "Territoires Numériques Educatifs
Transformation du service public départemental : mise à disposition des agents du Département
Soutien aux structures de l'innovation et au développement du CEA Tech Bretagne
Soutien au tourisme : convention de partenariat avec l'agence d'attractivité départementale Tout commence en Finistère
Plan d'action agriculture et alimentation : aides aux agriculteurs
Soutien au sport et au nautisme : aides aux manifestations sportives, aux associations uvrant pour la pratique sportive des personnes en situation de handicap, et aux clubs sportifs élites
Plan d'action enfance : subvention à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public pour le dispositif "apprentis riders" et à l'association départementale d'entraide des personnes
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