Conseil municipal du 2024-03-18

Bérat 18 mars 2024 33 délibérations
Document source

33

délibérations

9

Environnement

6

Finances & Budget

5

Social & Santé

Résumé

Synthèse

33 délibérations - Plan Bien Vieillir : expérimentation du financement de la section dépendance des EHPAD par l'ARS - Désignations dans les organismes divers - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de produits et d'objets promotionnels à la marque "Tout commence - Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT) - Transformation du service public départemental : mise à disposition des agents du Département - Plan handicap et bien vieillir : remises gracieuses - Soutien aux structures de l'innovation et au développement du CEA Tech Bretagne - Mobilités : cession de la marque Ouestgo à la Région Bretagne - Plan vélo : projet d'aménagement de la RD 34 entre Moulin des Landes à Quimper et Moulin du Pont à Pleuven : conventions - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession et acquisition foncières relatives au domaine routier départ - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise d - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention de financement de l'aménagement du giratoire sur la RD 68 - Projets "Territoires Numériques Educatifs” - Soutien au tourisme : convention de partenariat avec l'agence d'attractivité départementale Tout commence en Finistère - Plan d'action agriculture et alimentation : échanges amiables parcellaires - Plan d'action agriculture et alimentation : aides aux agriculteurs - Préservation de l'environnement : subventions aux collectivités, soutien au programme Ecod'o et aux journées ARSATESE en - Préservation de l'environnement : subventions pour l'assistance technique départementale milieux aquatiques et biodiver - Préservation de l'environnement : acquisitions d'espaces naturels, cession et partenariats sur la protection et la gesti - Préservation de l'environnement : plan d'action 500 000 arbres

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Délibérations (33)

🌱 Environnement 9 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : cession et acquisition foncières relatives au domaine routier départemental

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale

2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : convention de financement de l'aménagement du giratoire sur la RD 68 au lieu-dit "Mengleuz" à Saint-Renan

2024

Plan d'action agriculture et alimentation : échanges amiables parcellaires

2024

Préservation de l'environnement : subventions aux collectivités, soutien au programme Ecod'o et aux journées ARSATESE en Finistère - Actualisation tarification missions assistance technique - Approbat

2024

Préservation de l'environnement : subventions pour l'assistance technique départementale milieux aquatiques et biodiversité, et lauréats de l'appel à projet dédié

2024

Préservation de l'environnement : acquisitions d'espaces naturels, cession et partenariats sur la protection et la gestion des milieux naturels

2024

Préservation de l'environnement : plan d'action 500 000 arbres

2024

Préservation de l'environnement : convention de partenariat entre le Département et le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Finistère pour la période 2024-2026

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Plan Bien Vieillir : expérimentation du financement de la section dépendance des EHPAD par l'ARS

2024

Pacte Finistère 2030 volet 2 : attribution de subventions

2024

Pacte Finistère 2030 — Tempête Ciaran : attribution de subventions

2024

Soutien à la culture : subventions

2024

Soutien à la langue et culture bretonnes : subventions aux structures

2024

Soutien aux collèges : bouclier tarifaire restauration pour les élèves boursiers des collèges publics et privés

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2024

Plan handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

Soutien aux collèges : subventions, dotations et modification du règlement départemental du Service de restauration et d'hébergement

2024

Plan d'action RSA : insertion socio professionnelle en faveur des jeunes

2024

Plan d'action RSA : mise en œuvre de la contractualisation avec l'Etat pour l'insertion et l'emploi dans le cadre de la réforme France Travail

2024

Plan d'action handicap : convention Département - MDPH - CREAI - Indicateurs sur les publics en situation de handicap

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Mobilités : cession de la marque Ouestgo à la Région Bretagne

2024

Plan vélo : projet d'aménagement de la RD 34 entre Moulin des Landes à Quimper et Moulin du Pont à Pleuven : conventions de financement et acquisitions foncières

2024

Soutien aux collèges : subventions pour l'achat de divers matériels et la réalisation de travaux dans des logements de fonction

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignations dans les organismes divers

2024

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de produits et d'objets promotionnels à la marque "Tout commence en Finistère"

💻 Numérique 2 délibérations
2024

Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT)

2024

Projets "Territoires Numériques Educatifs”

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Transformation du service public départemental : mise à disposition des agents du Département

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Soutien aux structures de l'innovation et au développement du CEA Tech Bretagne

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Soutien au tourisme : convention de partenariat avec l'agence d'attractivité départementale Tout commence en Finistère

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Plan d'action agriculture et alimentation : aides aux agriculteurs

Sport 1 délibération
2024

Soutien au sport et au nautisme : aides aux manifestations sportives, aux associations œuvrant pour la pratique sportive des personnes en situation de handicap, et aux clubs sportifs élites

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Plan d'action enfance : subvention à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public pour le dispositif "apprentis riders" et à l'association départementale d'entraide des personnes

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