8 avril 2024
29
délibérations
8
Finances & Budget
5
Social & Santé
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Pacte Finistère 2030 Volet 4 : subventions à Bruded, l'association des Maires Ruraux 29 et l'association des Maires de France 29
Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en fonctionnement
Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en investissement
Subventions aux organismes uvrant pour le devoir de mémoire : Union nationale des combattants de Pont-Aven
S'outien à la c'ulture : subventions et conventions
C'onnaissance et valorisation du patrimoine archéologique du Finistère - subventions 2024
S'outien à la l'angue et c'ulture bretonnes : subventions
S'outien à la c'ulture et au patrimoine : subventions aux communes et associations pour la restauration du patrimoine
Transformation du service public départemental : subvention pour des agents du Conseil départemental en situation de handicap : financement de prothèses auditives et d'un équipement spécifique daudit
Plans handicap et bien vieillir : remises gracieuses
Action sociale de proximité : contrat de ville de Quimper 2024-2030 pour le quartier de Kermoysan
Plan daction handicap : subvention d'investissement pour la construction d'un foyer de vie de 7 places géré par lArche à Brest au Relecq-Kerhuon
Plan daction handicap : subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap ou de leurs aidants
Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : acquisition foncière dopportunité et servitude - RD 22 - 122 - communes de Concarneau - Trégunc
Préservation de l'environnement : appel à projet éducation à l'environnement
Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - Indemnisation pour accès chantier à Clohars-Carnoët et modification de la délibération de la Commission permanente du 2 octobre 2023
Collège Charles de Gaulle à Landerneau — Dotation d'équipement au collège et sollicitation d'une subvention FEDER auprès du conseil Régional de Bretagne
Plan RSA: soutien au projet "territoire zéro chômeur de longue durée" porté sur le territoire de Concarneau Cornouaille Agglomération
Désignations dans les organismes divers
S'outien aux projets et initiatives j'eunesse : aides au BAFA et instauration d'un dispositif d'aide aux conseils de j'eunes
Plan daction RSA : convention MDPH
Renouvellement de la convention de partenariat entre lUGAP et les quatre départements bretons
Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien à trois projets du volet enseignement supérieur, recherche et innovation du CPER 2021-2027
Convention de partenariat tripartite avec la Région et la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Programme ACTEE 2 - Prolongation de la durée
S'outien au sport et au n'autisme : aide d'irecte aux clubs, aux manifestations sportives, aux associations uvrant pour la pratique du sport scolaire et s'outien à des projets d'acquisition de matériels
S'outien aux collèges : prestations accessoires logements 2024, d'otation au collège Charles de Gaulle, transport à la piscine, convention c'onstitutive du groupement d'achat "Breizh achats", subvention
Accès au logement
Plan daction enfance : dispositif pour l'accueil de certains mineurs confiés au sein d'une structure conjointe Département-CHU de Brest - Avenant à la convention
Plan daction RSA : accompagnement renforcé vers lemploi
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