CM

8 avril 2024

Bérat 29 délibérations

29

délibérations

8

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Environnement

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Délibérations (29)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Pacte Finistère 2030 Volet 4 : subventions à Bruded, l'association des Maires Ruraux 29 et l'association des Maires de France 29

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en fonctionnement

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en investissement

2024

Subventions aux organismes œuvrant pour le devoir de mémoire : Union nationale des combattants de Pont-Aven

2024

S'outien à la c'ulture : subventions et conventions

2024

C'onnaissance et valorisation du patrimoine archéologique du Finistère - subventions 2024

2024

S'outien à la l'angue et c'ulture bretonnes : subventions

2024

S'outien à la c'ulture et au patrimoine : subventions aux communes et associations pour la restauration du patrimoine

Social & Santé 5 délibérations
2024

Transformation du service public départemental : subvention pour des agents du Conseil départemental en situation de handicap : financement de prothèses auditives et d'un équipement spécifique daudit

2024

Plans handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

Action sociale de proximité : contrat de ville de Quimper 2024-2030 pour le quartier de Kermoysan

2024

Plan daction handicap : subvention d'investissement pour la construction d'un foyer de vie de 7 places géré par lArche à Brest au Relecq-Kerhuon

2024

Plan daction handicap : subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap ou de leurs aidants

Environnement 5 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : acquisition foncière dopportunité et servitude - RD 22 - 122 - communes de Concarneau - Trégunc

2024

Préservation de l'environnement : appel à projet éducation à l'environnement

2024

Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - Indemnisation pour accès chantier à Clohars-Carnoët et modification de la délibération de la Commission permanente du 2 octobre 2023

2024

Collège Charles de Gaulle à Landerneau — Dotation d'équipement au collège et sollicitation d'une subvention FEDER auprès du conseil Régional de Bretagne

2024

Plan RSA: soutien au projet "territoire zéro chômeur de longue durée" porté sur le territoire de Concarneau Cornouaille Agglomération

Autres decisions 3 délibérations
2024

Désignations dans les organismes divers

2024

S'outien aux projets et initiatives j'eunesse : aides au BAFA et instauration d'un dispositif d'aide aux conseils de j'eunes

2024

Plan daction RSA : convention MDPH

Vie associative 3 délibérations
2024

Renouvellement de la convention de partenariat entre lUGAP et les quatre départements bretons

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien à trois projets du volet enseignement supérieur, recherche et innovation du CPER 2021-2027

2024

Convention de partenariat tripartite avec la Région et la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Programme ACTEE 2 - Prolongation de la durée

Sport 2 délibérations
2024

S'outien au sport et au n'autisme : aide d'irecte aux clubs, aux manifestations sportives, aux associations œuvrant pour la pratique du sport scolaire et s'outien à des projets d'acquisition de matériels

2024

S'outien aux collèges : prestations accessoires logements 2024, d'otation au collège Charles de Gaulle, transport à la piscine, convention c'onstitutive du groupement d'achat "Breizh achats", subvention

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Accès au logement

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Plan daction enfance : dispositif pour l'accueil de certains mineurs confiés au sein d'une structure conjointe Département-CHU de Brest - Avenant à la convention

Ressources humaines 1 délibération
2024

Plan daction RSA : accompagnement renforcé vers lemploi

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