Conseil municipal du 2024-04-08

Bérat 8 avril 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

8

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Environnement

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Désignations dans les organismes divers - Renouvellement de la convention de partenariat entre l'UGAP et les quatre départements bretons - Transformation du service public départemental : subvention pour des agents du Conseil départemental en situation de han - Plans handicap et bien vieillir : remises gracieuses - Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien à trois projets du volet enseignement supérieur, recherche et innovation du CPER - Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : acquisition foncière d'opportunité et servitude - RD 22 - 122 - comm - Accès au logement - Préservation de l'environnement : appel à projet éducation à l'environnement - Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - Indemnisation pour accès chantier à Clohars-Carnoët et mo - Pacte Finistère 2030 Volet 4 : subventions à Bruded, l'association des Maires Ruraux 29 et l'association des Maires de F - Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en fonctionnement - Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en investissement - Subventions aux organismes œuvrant pour le devoir de mémoire : Union nationale des combattants de Pont-Aven - Soutien à la culture : subventions et conventions - Connaissance et valorisation du patrimoine archéologique du Finistère - subventions 2024 - Soutien à la langue et culture bretonnes : subventions - Soutien à la culture et au patrimoine : subventions aux communes et associations pour la restauration du patrimoine - Soutien au sport et au nautisme : aide directe aux clubs, aux manifestations sportives, aux associations œuvrant pour la - Convention de partenariat tripartite avec la Région et la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies ( - Collège Charles de Gaulle à Landerneau - Dotation d'équipement au collège et sollicitation d'une subvention FEDER auprès

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Pacte Finistère 2030 Volet 4 : subventions à Bruded, l'association des Maires Ruraux 29 et l'association des Maires de France 29

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en fonctionnement

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 2 : attribution de subventions en investissement

2024

Subventions aux organismes œuvrant pour le devoir de mémoire : Union nationale des combattants de Pont-Aven

2024

Soutien à la culture : subventions et conventions

2024

Connaissance et valorisation du patrimoine archéologique du Finistère - subventions 2024

2024

Soutien à la langue et culture bretonnes : subventions

2024

Soutien à la culture et au patrimoine : subventions aux communes et associations pour la restauration du patrimoine

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2024

Transformation du service public départemental : subvention pour des agents du Conseil départemental en situation de handicap : financement de prothèses auditives et d'un équipement spécifique d'audit

2024

Plans handicap et bien vieillir : remises gracieuses

2024

Action sociale de proximité : contrat de ville de Quimper 2024-2030 pour le quartier de Kermoysan

2024

Plan d'action handicap : subvention d'investissement pour la construction d'un foyer de vie de 7 places géré par l'Arche à Brest au Relecq-Kerhuon

2024

Plan d'action handicap : subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap ou de leurs aidants

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 : acquisition foncière d'opportunité et servitude - RD 22 - 122 - communes de Concarneau - Trégunc

2024

Préservation de l'environnement : appel à projet éducation à l'environnement

2024

Préservation de l'environnement : espaces naturels sensibles - Indemnisation pour accès chantier à Clohars-Carnoët et modification de la délibération de la Commission permanente du 2 octobre 2023

2024

Collège Charles de Gaulle à Landerneau — Dotation d'équipement au collège et sollicitation d'une subvention FEDER auprès du conseil Régional de Bretagne

2024

Plan RSA: soutien au projet "territoire zéro chômeur de longue durée" porté sur le territoire de Concarneau Cornouaille Agglomération

🤝 Vie associative 3 délibérations
2024

Renouvellement de la convention de partenariat entre l'UGAP et les quatre départements bretons

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien à trois projets du volet enseignement supérieur, recherche et innovation du CPER 2021-2027

2024

Convention de partenariat tripartite avec la Région et la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Programme ACTEE 2 - Prolongation de la durée

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignations dans les organismes divers

2024

Plan d'action RSA : convention MDPH

Sport 2 délibérations
2024

Soutien au sport et au nautisme : aide directe aux clubs, aux manifestations sportives, aux associations œuvrant pour la pratique du sport scolaire et soutien à des projets d'acquisition de matériels

2024

Soutien aux collèges : prestations accessoires logements 2024, dotation au collège Charles de Gaulle, transport à la piscine, convention constitutive du groupement d'achat "Breizh achats", subvention

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Soutien aux projets et initiatives jeunesse : aides au BAFA et instauration d'un dispositif d'aide aux conseils de jeunes

2024

Plan d'action enfance : dispositif pour l'accueil de certains mineurs confiés au sein d'une structure conjointe Département-CHU de Brest - Avenant à la convention

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Accès au logement

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Plan d'action RSA : accompagnement renforcé vers l'emploi

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