Conseil municipal du 2025-12-18
Billiers
18 décembre 2025
7 délibérations
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Service ADS - Approbation de l'annexe financière modifiée à la convention ADS Commune/GMVA
- Ressources humaines- Participation employeur - Santé
- Tarifs municipaux divers 2026
- Budget Principal - Investissement - autorisation budgétaire 2026
- ZAC du Los Mer - Morbihan Habitat - Compte Rendu d'Activité 2024
- Assainissement non collectif -Convention de rejet parcelles B322-440 - Kervail
- Arc Sud Bretagne - service du SPANC - RPQS 2024
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
202512001
ZAC du Los Mer — Morbihan Habitat - Compte Rendu d'Activité 2024
202512007
Service ADS — Approbation de l'annexe financière modifiée à la convention ADS Commune/GMVA
💶
Finances & Budget
2 délibérations
202512002
Budget Principal — Investissement - autorisation budgétaire 2026
202512003
Tarifs municipaux divers 2026
📄
Autres decisions
1 délibération
202512004
Arc Sud Bretagne — service du SPANC - RPQS 2024
🌱
Environnement
1 délibération
202512005
Assainissement non collectif — Convention de rejet parcelles B322-440 - Kervail
👥
Ressources humaines
1 délibération
202512006
Ressources humaines — Participation employeur - Santé
WEB
megalis:2025:20481:2025-12-18
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