6 novembre 2025
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Assainissement collectif — PAC - tarifs 2026
Tarifs 2026 assainissement collectif : abonnement et consommation
Scolarisation hors commune — tarifs de refacturation pour l'année scolaire 2024/2025
Budget finances — investissement - Autorisation budgétaire 2026
Budget finances — Décision modificative n°1
Dépense d'investissement — église Saint Maxent - devis complémentaire pour les travaux de ravalement
Renouvellement des contrats dassurances 2026/2029 - résulta de lappel doffre
Convention d'assistance permanente pour la gestion des contrats d'assurances - renouvellement 2026/2029
Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU
Bail rural — fixation du montant du fermage
Signature d'une convention avec la société ATC pour l'implantation d'un relais téléphonique Orange
ASB — Rapport annuel d'activité de la Communauté de Communes - 2024
Morbihan Energies — modification des statuts
ASB — Service public de prévention et gestion des déchets - RPQS 2024
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