27 juin 2022
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
60
délibérations
18
Finances & Budget
14
Urbanisme & Travaux
7
Sport
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Délibérations (60)
Budget principal et budgets annexes — Exercice 2021 - Comptes de gestion
Budget principal et budgets annexes — Exercice 2021 - Comptes administratifs
Budget principal — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Budget annexe Château Royal — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Budget annexe Maison de la Magie — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Budget annexe du Chauffage urbain — Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2021
Budget annexe Stationnement payant — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Budget annexe Lotissement communal Clos de la Maçonnerie - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Budget annexe Lotissement communal Goualière - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021
Créances éteintes
Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par Solidarité Habitat Centre Val de Loire auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration d'un logement situé 47 rue de Bas-Rivière, à Blois
Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public pour les services de location de trottinettes sans point d'attache fixe
Tarification des centres sociaux — Espace Mirabeau, Espace Quinière Rosa-Parks - Tarifs 2022-2023
Tarifs 2022 — Avenant à la délibération portant fixation des tarifs 2022 de la ville de Blois - Intégration de nouveaux tarifs de location
Tarifs 2022/2023 — Muséum dhistoire naturelle
Mise en place d'une opération de financement solidaire au Château Royal de Blois et à la Maison de la Magie lors des Journées européennes du patrimoine 2022
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2023
Actes modificatifs aux marchés de travaux n° 050-2020 à 056-2020, et 058-2020 à 066-2020 concernant la construction du groupe scolaire Nord
Aménagement de la rue du Bourg Neuf — Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans - définition du périmètre - Désignation des représentants de la commune
Concession d'aménagement « Projet de reconversion de l'ancien Hôpital Psychiatrique en Blois Vienne » - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale exercice 2021 - Prévisions 2022
CONCESSION LAPLACE — Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Exercice 2021 - Prévisions 2022 et de l'avenant n° 7 de prorogation et d'augmentation de la participation d'équilibre versée par la Ville de Blois
Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville de Blois et son concessionnaire 3 Vals Aménagement pour l'année 2021
Cession de la parcelle cadastrée CI 120 située Rue des MORIERS à Monsieur FORTIER David
Ensemble immobilier cadastré DN 1033 situé 3 Quai de l'Abbé Grégoire à Blois - Approbation du dossier simplifié d'acquisition publique et de l'évaluation sommaire de son coût, ainsi que des modalités de sa mise à disposition au public
Immeuble 6 place Saint — Laumer à Blois - Prorogation du bail emphytéotique avec la Société Anonyme Régionale dHLM Loir-et-Cher Logement et signature d'un avenant au bail initial
SAINT — VINCENT-GARE-MEDICIS - Echanges fonciers avec la SNCF Gares et Connexions sur le secteur de la gare
Quartier Centre — Rue Trouessard - Correction d'une dénomination
Quartier nord — Rue Jean Monnet - Déclassement partiel du domaine public communal
Budget participatif — Autorisation de dépôt des déclarations préalables pour la réalisation des travaux du budget participatif
Réaménagement des cours d'école — Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour la réalisation des travaux de réaménagement de la cour d'école Simone de Beauvoir
Réhabilitation du complexe sportif Moussa Traoré - Actes modificatifs aux marchés de travaux
Transport de personnes dans le cadre de l'action générale des services municipaux - Délibération Préalable
Aide à l'encadrement des classes à horaires aménagés sports
Animations Sportives : Modification du dispositif et création d'un règlement intérieur
Mise à disposition d'éducateurs sportifs aux associations sportives - Compensation de la prise en charge par les associations pour le 1er semestre 2022 - Répartition de l'enveloppe de subventions
Modalités de mise à disposition de personnel auprès d'associations sportives
Utilisation des installations sportives par les collèges et les lycées de Blois - Encaissement des recettes - Année 2022
Fixation du tableau des emplois au 1er juillet 2022
Création d'un Comité Social Territorial (CST) commun avec Agglopolys, le CIAS du Blaisois, la Caisse des Écoles de la Ville de Blois et la régie du Jeu de Paume - Fixation du nombre de sièges
Création d'une commission administrative paritaire (CAP) commune à la Ville de Blois, à la Communauté d'agglomération de Blois et au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS), à la Caisse des Écoles et à la régie du Jeu de Paume - Fixation du nombre de sièges à cette CAP
Création d'une commission consultative paritaire (CCP) commune à la Ville de Blois, à la Communauté d'agglomération de Blois et au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS), à la Caisse des Écoles et à la régie du Jeu de Paume - fixation du nombre de sièges à cette CCP
Création d'une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (FSSSCT) commune avec Agglopolys, le CIAS du Blaisois, la Caisse des Écoles et la régie du Jeu de Paume
Actes modificatifs ayant pour objet l'insertion d'une clause relative au respect des principes de laïcité et de neutralité dans les marchés et contrat de concessions dans le cadre de la loi n° 2021-1109 du 25 août 2021 confortant le respect des principes de la République
Rapport sur la mise en oeuvre du Contrat de Ville et de la dotation de solidarité urbaine en 2021 dans le quartier prioritaire Coty - Kennedy - Croix Chevalier - Sarrazines
Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées
« Territoire Zéro Chômeur Longue Durée » - Désignation des représentants de la Ville de Blois au Comité Local pour l'Emploi (CLE)
Délibération Tarifaire Direction de l'Éducation, Direction des Sports et Service Jeunesse
Signature de la Convention Territoriale Globale ( CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales de Loir et Cher
Convention avec le Groupement d'Intérêt Public Région Centre InterActive (GIP RECIA) pour la mise en place d'un Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de Blois
Requalification de la place Valin de la Vaissière et de ses abords ainsi que de son parking en sous-oeuvre - Validation du montant de l'APD et lancement de la consultation des marchés de travaux
Convention de répartition du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS) avec la Communauté d'agglomération de Blois au titre de l'année 2021
Redevance d'occupation du domaine public pour des tournages
Tarifs 2023 — Équipements culturels
Programmation complémentaire 2022 des projets retenus dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022
Modification de la composition et du fonctionnement des instances consultatives
Avis relatif au plan d'épandage des digestats produits dans le cadre de l'activité de l'unité de méthanisation Métha-Blois Nord installée sur la commune de Fossé
Concession de la distribution publique de gaz sur la Commune - Autorisation de signature de la convention de reprise des canalisations rue Bourg neuf
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Document intégral
803 car.
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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2022
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2022
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