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26 septembre 2022

Blois 54 délibérations
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54

délibérations

15

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

5

Sport

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Délibérations (54)

Urbanisme & Travaux 15 délibérations
3

Sociétés anonymes HLM 3F Centre Val de Loire - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale

22

Restauration de l'Eglise Saint — Nicolas-Saint-Laumer 2ème tranche de travaux - Actes modificatifs aux marchés de travaux

25

Actes modificatifs aux marchés de travaux n° 050-2020, 055-2020, 056-2020, 058-2020 à 063-2020 et 010-2021 concernant la construction du groupe scolaire Nord

26

CPA SAINT VINCENT GARE MEDICIS — Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité exercice 2021 - prévisions 2022 - Approbation de l'Avenant n° 26 portant sur la révision du bilan de l'opération, le montant des participations d'équilibre du concédant, l'intégration de la possibilité d'apport en nature foncier, et la modification du périmètre de la concession

27

Programme Action Coeur de Ville — Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre pluriannuelle Ville de Blois-Agglopolys

28

AMI (Appel à Manifestation d'Intérêt) "Démonstrateurs de la Ville Durable" - Approbation de la convention de financement entre la Caisse des Dépôts et la Ville de Blois

29

Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions

30

Création d'une voie verte entre les communes de Blois et Valencisse - Cession d'une parcelle située à Blois lieu-dit "La Glacière" au Département de Loir-et-Cher

31

Complexe hôtelier NOVOTEL — Résiliation anticipée du bail emphytéotique et cession de plusieurs parcelles sises à Blois 22 à 30 avenue Maunoury, à la F.C.H. SAS

32

Maison de santé pluridisciplinaire — Acquisition auprès de la SEM 3 Vals Aménagement de l'immeuble situé 7 rue des Corderies à Blois

33

Acquisition auprès de la SARL JLDE ou toute société sy substituant, de l'emplacement réservé n° 1.3, sis à Blois 9 rue de la Quinière, pour l'aménagement d'une piste cyclable

34

Rue Jean MONNET à Blois — cession d'une emprise publique déclassée à Monsieur MEUNIER et Madame MELLIER

36

Vienne — secteur de la Vacquerie - Dénomination d'un chemin rural

37

Quartier Ouest — Rue du Maréchal Juin - Abrogation de la délibération n° B-D2022-022 du 07 mars 2022 visant à déclasser et céder une partie du Domaine Public pour la reconstruction d'une boulangerie

38

Quartier Vienne — rue de la Vacquerie - Constitution d'une servitude pour le passage d'un réseau électrique au profit d'ENEDIS sur des parcelles appartenant à la Ville de Blois

Finances & Budget 13 délibérations
4

Plan école numérique — Augmentation de l'Autorisation de Programme (AP)

5

Budget principal — Exercice 2022 - Budget supplémentaire

6

Budget annexe Maison de la Magie — Exercice 2022 - Budget supplémentaire

7

Budget annexe Château royal — Exercice 2022 - Budget supplémentaire

8

Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2022 - Budget supplémentaire

9

Budget annexe du Chauffage urbain — Exercice 2022 - Budget supplémentaire

10

Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2022 - Budget supplémentaire

11

Budget annexe Lotissement communal du Clos de la Maçonnerie - Exercice 2022 - Budget supplémentaire

12

Budget annexe Lotissement communal La Goualière - Exercice 2022 - Budget supplémentaire

13

Lotissement communal La Goualière — Subvention d'équilibre au budget annexe et clôture

14

Lotissement communal Montesquieu — Affectation de terrains à l'opération d'aménagement

15

Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Exercice 2022 - Budget supplémentaire

16

Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties — Limitation de l'exonération en faveur des constructions nouvelles à usage dhabitation

Sport 5 délibérations
23

Réhabilitation du complexe sportif Moussa Traoré - Actes modificatifs aux marchés de travaux

48

Disciplines individuelles — Dispositif d'aide en faveur des sportifs de haut niveau

49

Subvention exceptionnelle — Les Billarders Blésois

50

Subvention exceptionnelle à l'ATP CHALLENGER

51

Subvention exceptionnelle au Rugby Club de Blois

Ressources humaines 4 délibérations
17

Missions municipales accomplies par les élus municipaux - Remboursements de frais

18

Création d'un emploi de chargé(e) de mission « chargé(e) de maîtrise d'oeuvre Études et Travaux »

19

Attribution d'une subvention d'équipement au Restaurant Inter-Administratif de Blois

20

Mise à disposition du café Fluxus au profit de l'Association Centre Européen de Promotion de lHistoire

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
21

Rénovation énergétique de l'école maternelle Quinière - Actes modificatifs aux marchés de travaux

42

Autorisation de signature de l'avenant prolongeant d'un an le dispositif des Cités Éducatives - Prolongation d'un an du transfert de la gestion à la Caisse des écoles

43

Fonds d'aide aux jeunes en difficultés — Participation de la Ville de Blois au titre de l'année 2022

44

Modification de l'annexe de la délibération tarifaire n° B-D2022-138 du 27 juin 2022

Administration 3 délibérations
1

Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

24

Actes modificatifs — Prestation de services de télécommunications pour la Ville de Blois, Agglopolys et le CIAS du Blaisois

54

Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire

Sécurité 3 délibérations
39

Nouvelle appellation de la Brigade cynophile et nouveau régime juridique en conformité avec le décret n° 2022-210 du 18 février 2022

40

Unité cynophile — Cession et rétrocession sous condition à la collectivité d'un chien par un policier municipal maître-chien, via un don

41

Unité cynophile — Convention pour lhébergement d'un chien de patrouille de police municipale - Décret n° 2022-210 du 18 février 2022

Culture & Patrimoine 3 délibérations
45

Convention de partenariat avec l'Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette EPPGHV - Dispositif Micro-Folie

46

Prorogation de la convention pluriannuelle d'objectifs Scène Musiques actuelles (SMAC) 2022-2023 avec la DRAC Centre-Val de Loire, la Région Centre-Val de Loire, le Département du Loir-et-Cher, la Communauté d'agglomération de Blois/Agglopolys et l'association Mars

47

Pass Blois Culture — Délivrance aux agents des trois collectivités : Ville de Blois, Agglopolys et CIAS

Autres decisions 2 délibérations
2

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

53

Approbation du règlement Intérieur de la boutique éphémère de Noël dans le cadre de Des Lyres dHiver

Environnement 1 délibération
35

Réseau de chaleur des quartiers Bégon et Croix-chevalier - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public

Social & Santé 1 délibération
52

Subvention exceptionnelle à l'Association d'Accueil, de Soutien et de Lutte contre les Détresses 41 (ASLD)

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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2022
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2022
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