26 septembre 2022
54
délibérations
15
Urbanisme & Travaux
13
Finances & Budget
5
Sport
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Délibérations (54)
Sociétés anonymes HLM 3F Centre Val de Loire - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale
Restauration de l'Eglise Saint — Nicolas-Saint-Laumer 2ème tranche de travaux - Actes modificatifs aux marchés de travaux
Actes modificatifs aux marchés de travaux n° 050-2020, 055-2020, 056-2020, 058-2020 à 063-2020 et 010-2021 concernant la construction du groupe scolaire Nord
CPA SAINT VINCENT GARE MEDICIS — Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité exercice 2021 - prévisions 2022 - Approbation de l'Avenant n° 26 portant sur la révision du bilan de l'opération, le montant des participations d'équilibre du concédant, l'intégration de la possibilité d'apport en nature foncier, et la modification du périmètre de la concession
Programme Action Coeur de Ville — Approbation de l'avenant n° 3 à la convention cadre pluriannuelle Ville de Blois-Agglopolys
AMI (Appel à Manifestation d'Intérêt) "Démonstrateurs de la Ville Durable" - Approbation de la convention de financement entre la Caisse des Dépôts et la Ville de Blois
Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions
Création d'une voie verte entre les communes de Blois et Valencisse - Cession d'une parcelle située à Blois lieu-dit "La Glacière" au Département de Loir-et-Cher
Complexe hôtelier NOVOTEL — Résiliation anticipée du bail emphytéotique et cession de plusieurs parcelles sises à Blois 22 à 30 avenue Maunoury, à la F.C.H. SAS
Maison de santé pluridisciplinaire — Acquisition auprès de la SEM 3 Vals Aménagement de l'immeuble situé 7 rue des Corderies à Blois
Acquisition auprès de la SARL JLDE ou toute société sy substituant, de l'emplacement réservé n° 1.3, sis à Blois 9 rue de la Quinière, pour l'aménagement d'une piste cyclable
Rue Jean MONNET à Blois — cession d'une emprise publique déclassée à Monsieur MEUNIER et Madame MELLIER
Vienne — secteur de la Vacquerie - Dénomination d'un chemin rural
Quartier Ouest — Rue du Maréchal Juin - Abrogation de la délibération n° B-D2022-022 du 07 mars 2022 visant à déclasser et céder une partie du Domaine Public pour la reconstruction d'une boulangerie
Quartier Vienne — rue de la Vacquerie - Constitution d'une servitude pour le passage d'un réseau électrique au profit d'ENEDIS sur des parcelles appartenant à la Ville de Blois
Plan école numérique — Augmentation de l'Autorisation de Programme (AP)
Budget principal — Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Budget annexe Maison de la Magie — Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Budget annexe Château royal — Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Budget annexe Stationnement payant — Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Budget annexe du Chauffage urbain — Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Budget annexe Lotissement communal du Clos de la Maçonnerie - Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Budget annexe Lotissement communal La Goualière - Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Lotissement communal La Goualière — Subvention d'équilibre au budget annexe et clôture
Lotissement communal Montesquieu — Affectation de terrains à l'opération d'aménagement
Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Exercice 2022 - Budget supplémentaire
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties — Limitation de l'exonération en faveur des constructions nouvelles à usage dhabitation
Réhabilitation du complexe sportif Moussa Traoré - Actes modificatifs aux marchés de travaux
Disciplines individuelles — Dispositif d'aide en faveur des sportifs de haut niveau
Subvention exceptionnelle — Les Billarders Blésois
Subvention exceptionnelle à l'ATP CHALLENGER
Subvention exceptionnelle au Rugby Club de Blois
Missions municipales accomplies par les élus municipaux - Remboursements de frais
Création d'un emploi de chargé(e) de mission « chargé(e) de maîtrise d'oeuvre Études et Travaux »
Attribution d'une subvention d'équipement au Restaurant Inter-Administratif de Blois
Mise à disposition du café Fluxus au profit de l'Association Centre Européen de Promotion de lHistoire
Rénovation énergétique de l'école maternelle Quinière - Actes modificatifs aux marchés de travaux
Autorisation de signature de l'avenant prolongeant d'un an le dispositif des Cités Éducatives - Prolongation d'un an du transfert de la gestion à la Caisse des écoles
Fonds d'aide aux jeunes en difficultés — Participation de la Ville de Blois au titre de l'année 2022
Modification de l'annexe de la délibération tarifaire n° B-D2022-138 du 27 juin 2022
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Actes modificatifs — Prestation de services de télécommunications pour la Ville de Blois, Agglopolys et le CIAS du Blaisois
Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire
Nouvelle appellation de la Brigade cynophile et nouveau régime juridique en conformité avec le décret n° 2022-210 du 18 février 2022
Unité cynophile — Cession et rétrocession sous condition à la collectivité d'un chien par un policier municipal maître-chien, via un don
Unité cynophile — Convention pour lhébergement d'un chien de patrouille de police municipale - Décret n° 2022-210 du 18 février 2022
Convention de partenariat avec l'Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette EPPGHV - Dispositif Micro-Folie
Prorogation de la convention pluriannuelle d'objectifs Scène Musiques actuelles (SMAC) 2022-2023 avec la DRAC Centre-Val de Loire, la Région Centre-Val de Loire, le Département du Loir-et-Cher, la Communauté d'agglomération de Blois/Agglopolys et l'association Mars
Pass Blois Culture — Délivrance aux agents des trois collectivités : Ville de Blois, Agglopolys et CIAS
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Approbation du règlement Intérieur de la boutique éphémère de Noël dans le cadre de Des Lyres dHiver
Réseau de chaleur des quartiers Bégon et Croix-chevalier - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public
Subvention exceptionnelle à l'Association d'Accueil, de Soutien et de Lutte contre les Détresses 41 (ASLD)
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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2022
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2022
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