21 novembre 2022
31
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Campagne de ravalement des façades 2020 — 2025 - Attribution de subventions
Secteur Saint Vincent — Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement pour la cession foncière à JMP Expansion pour la construction de 8 180 m² d'activités
Secteur Saint Vincent — Cession de l'emprise déclassée par anticipation du domaine public routier communal à la SEM 3 Vals Aménagement - Rectificatif
Centre — Rue du Bourg Neuf - Engagement par la Ville de la procédure prévue au code de la voirie routière menant à l'institution de servitudes d'ancrage et d'appui, relatives à l'établissement de supports d'éclairage - Approbation d'une convention-type de servitude
Mont — près-Chambord - Chemin des Filaines - Cession de la Parcelle VI 32, propriété de la Ville de Blois
Calendrier 2023 des ouvertures des commerces et des concessions automobiles le dimanche - Application de l'article L. 3132-26 du code du travail
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Création d'un emploi de Directeur(trice) de l'Action Culturelle
Création d'un emploi non permanent de chargé(e) de projet « chargé(e) d'opération travaux » à la Direction Energie et Réseaux de chaleur et autorisation de recruter un agent contractuel
Recensement de la population 2023 — Rémunération des agents recenseurs
Réseau de chaleur des quartiers Bégon — Croix Chevalier - Rapport du délégataire - Année 2021
Réseau de chaleur des quartiers Provinces-Laplace - Rapport du délégataire - Année 2021
Convention d'engagement pour la création d'un refuge de la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO)
Vœu en faveur de la préservation de la ressource en eau et pour une transformation résiliente des pratiques alimentaires et agricoles
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport annuel 2021
Création, entretien et exploitation d'une nouvelle infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) par le SIDELC - rue Lavoisier
Contrat de Ville — Avenant n° 2 au Contrat de Ville 2015 - 2022 et prorogation sur l'année 2023
Approbation d'une convention de partenariat avec TV TOURS-VAL DE LOIRE
Vœu en soutien à l'enseignant — chercheur blésois Hugo Raguet, incarcéré pour désobéissance civile
Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2023
Démarche de mécénat de la Ville de Blois - Approbation d'un règlement de jeu dans le cadre de la restauration de l'aître Saint-Saturnin
Fonds de Solidarité Logement — Subvention au département de Loir-et-Cher pour l'année 2022
Gestion Urbaine et Sociale de Proximité — Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville - Avenant n° 3
Musiques actuelles et/ou amplifiées — Rapport du délégataire sur sa gestion sur l'exercice 2021
Dispositif Pass Culture du Ministère de la Culture - Avenant à la convention avec la Société Pass Culture
Attribution d'une subvention d'équipement - Construction du Centre de Performance de la SASP ADA BLOIS BASKET
Installation d'une patinoire mobile extérieure - Place de la République à Blois du samedi 3 décembre 2022 au dimanche 1er janvier 2023
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Avis du Conseil Municipal sur la création d'une chambre funéraire à Blois
Stationnement — Rapports d'activité 2021 de la SPL Stationeo
Convention de partenariat pour le Jardin d'Enfants Spécialisé avec ADAPEI 41 et la CAF 41
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Blois - délibérations du conseil municipal - année 2022
les délibérations du conseil municipal de Blois - année 2022
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