7 décembre 2023

Voeu pour un cessez — le-feu immédiat dans la bande de Gaza

Adhésion au capital de la Société Publique Locale SPL Ensemble

Désignation du représentant de la Ville à l assemblée générale de la Société Publique Locale SPL Ensemble

Convention de versement d une sub d investissement pour la restructuration du Bât A de la Cité de l Étoile

Versement d une prime pour le pouvoir d achat aux agents

Voeu pour la prime des agents

Approbation de l avenant n. 4 au marché d exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux

Avenant n.2 au mandat de maîtrise d ouvrage publique pour la Maison de quartier de l Etoile avec SEQUANO

Avenant n. 4 à la convention financière du dispositif intercommunal de LHI avec Est Ensemble

Convention de transfert de gestion de la gare routière Bobigny Pablo Picasso et la Ville de Bobigny à la RATP

Lancement de l appel d offres relatif aux prestations d enlèvement de graffiti

Dérogation au repos dominical pour l année 2024

Désignation de la Directrice des marchés communaux

Modification des statuts du syndicat intercommunal de restauration en 4 .pdf

Désignation des représentants auprès de Tables Communes

Rapport d activité du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective 2022 SIRESCO

Rapport d activité 2022 du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne Sifurep

Rapport d activité 2022 du SIPPEREC

Mise à disposition des élus du parc automobile

Modification des modalités de désignation des membres de la commission éthique

Avenant n. 15 à la convention entre la commune et le CASITA

Convention d adhésion au Dispositif Régional de Télémédecine OPHDIAT avec l Assistance publique-hôpitaux de Paris

Versement d avances sur subventions 2024

Ouverture de crédits d investissement par anticipation au vote budget Primitif 2024

Garantie communale d emprunts à la Société 3F Résidences 51-65 avenue de la République

Subventions dans le cadre de l appel à projets des écoles année scolaire 2023-2024

Convention avec Est — Ensemble Habitat création d une aire de jeux sur la Cité du Pont-de-Pierre budget participatif

Convention de subventionnement CAP A CITE pour l année 2023

Garantie communale d emprunts à la SA HLM Emmaüs-Habitat pour Estienne d Orves

Cession d un bien situé 48 rue Fontaine à l organisme SIFAE

Lancement de l appel d offres relatif aux travaux et à la maintenance des installations d éclairage public

Reversement d une dotation exceptionnelle sous la forme d une prime en faveur des agents du centre polyvalent de santé Aimé Césaire

Charte de gestion urbaine de proximité et sociale 2024-2030

Tarification pour la nouvelle offre de parodontie au Centre Polyvalent de Santé CPS

Rémunération des agents recenseurs pour l année 2024

Rapport d activités du Syndicat Mixte des Systèmes d Information SII 2022

Convention de Partenariat 2022 — 2024 avec le Département de la Seine Saint Denis pour la Mise en oeuvre du FSL

Convention de partenariat entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la Ville

Convention de coopération entre Est — Ensemble et les villes pour déployer le Plan Arbres

Mise à disposition des élus de matériel informatique

Convention de délégation de la gestion d activité de la PMI et de la Planification familiale

Adhésion de la Ville de Bobigny à l association Conservatoires de France